Aperçu de la Chambre
Les fonctions des députés
Depuis près de 150 ans, les députés défendent les principes et les usages de la démocratie canadienne, notamment en présentant les préoccupations régionales et locales des citoyens qui les ont élus. Les députés étudient les projets de loi présentés à la Chambre et se prononcent à leur sujet, participent aux réunions des comités et des caucus et s’acquittent d’un vaste éventail de fonctions dans leur circonscription, où qu’elle se trouve au pays. De plus, les députés représentent le Canada quand ils voyagent à l’étranger lors d’engagements officiels ou lorsqu’ils accueillent des dignitaires étrangers.
Le travail de l’Administration de la Chambre
L’Administration de la Chambre offre aux députés les services, l’infrastructure et les conseils dont ils ont besoin pour accomplir leur travail sur la Colline du Parlement et dans leur circonscription. Entre autres activités, l’Administration produit les publications quotidiennes de la Chambre des communes (en versions imprimée et électronique), fournit aux députés la connectivité technologique nécessaire et s’assure que la Cité parlementaire est sécuritaire et convenablement outillée pour permettre la tenue de différentes activités.
Forte de son mandat d’offrir un soutien, des conseils et des services impartiaux aux députés, l’Administration de la Chambre s’appuie sur trois valeurs fondamentales :
Le respect du processus démocratique
L’Administration de la Chambre croit en l’importance des institutions parlementaires et du processus démocratique, et elle s’emploie à les promouvoir et à les faire respecter.
L’équilibre entre la continuité et le changement
L’Administration de la Chambre préserve la mémoire collective de la Chambre des communes et de ses traditions en favorisant son évolution pour garder le rythme avec la société canadienne, et elle assure la continuité institutionnelle tout en appuyant les députés à mesure que leurs besoins évoluent.
L’excellence professionnelle
L’Administration de la Chambre s’emploie à fournir un soutien efficace, responsable et impartial en agissant de façon éthique, responsable et intègre en tout temps.
L’organigramme ci-après montre la structure de gouvernance de l’Administration de la Chambre. Cliquez sur une entité ou un secteur administratif pour obtenir plus de détails sur les rôles et les responsabilités qui les caractérisent.
L’organigramme de l’Administration de la Chambre montre, dans un format hiérarchique, le Bureau de régie interne, le Président et la greffière, suivis des sept secteurs administratifs : Bureau du légiste et conseiller parlementaire, Services de la procédure, Services de l’information, Services des finances, Services en ressources humaines, Opérations de la Cité parlementaire et Service de protection.
- Bureau de régie interne
- Président de la Chambre des communes
- Greffière de la Chambre des communes
- Communications corporatives
- Audit interne
- Bureau du légiste et conseiller parlementaire
- Services de la procédure
- Services de l’information
- Services des finances
- Services en ressources humaines
- Opérations
de la Cité parlementaire - Service de protection
Bureau de régie interne
Composé de députés issus de tous les partis politiques reconnus, le Bureau de régie interne est responsable de toutes les questions de politiques financières et administratives qui touchent la Chambre et ses députés, ses locaux, ses services et ses employés. Il est habilité à prendre des règlements administratifs et à réglementer l’utilisation des ressources mises à la disposition de la Chambre des communes.
Président de
la Chambre des communes
À titre de président du Bureau de régie interne, le Président de la Chambre des communes est l’administrateur en chef de l’Administration de la Chambre, dont il assure la direction et la gestion générales. Entre autres fonctions administratives, il veille à ce que certains documents soient publiés pour le compte du Bureau, notamment le Rapport de dépenses des députés et le Rapport aux Canadiens.
Greffière de
la Chambre des communes
À titre de secrétaire du Bureau de régie interne, la greffière est la première dirigeante de l’Administration de la Chambre, et elle est chargée de la gestion courante du personnel de la Chambre. De plus, elle tient les comptes rendus des délibérations de la Chambre, et toutes ses décisions doivent être authentifiées de sa signature.
Communications corporatives
L’équipe des Communications corporatives offre au Bureau de régie interne, au Bureau du Président, au Bureau de la greffière et à tous les secteurs administratifs des conseils stratégiques, des analyses, des produits, des outils et un soutien pour les communications corporatives, l’image de marque, les communications en période de crise et la sensibilisation du public.
Audit interne
En tant que champion des pratiques saines de gestion de la Chambre, l’Audit interne soutient le mandat de l’Administration de la Chambre en fournissant des services d’assurance, de gestion des risques et de consultation qui sont objectifs et qui présentent une valeur ajoutée sur le plan des pratiques stratégiques et de gestion.
Services de
la procédure
Non seulement les Services de la procédure conseillent le Président de la Chambre et les députés sur des questions d’ordre procédural et législatif, mais ils offrent aussi un soutien aux comités, effectuent des recherches, donnent de la formation sur les usages et la procédure parlementaires et coordonnent la participation des députés aux activités internationales et interparlementaires. Ce secteur administratif produit en temps opportun une information parlementaire précise, notamment il publie les débats de la Chambre des communes ainsi que les procès-verbaux et les témoignages de la Chambre et de ses comités mixtes. En outre, il assure l’infrastructure technique et administrative de la Tribune de la presse parlementaire canadienne.
Opérations
de la Cité parlementaire
Les Opérations de la Cité parlementaire s’assurent que la Chambre est propre et convenablement équipée pour accueillir un vaste éventail d’activités. Ce secteur administratif est responsable d’offrir un milieu de travail fonctionnel au sein de la Chambre, grâce à des services de soutien quotidien essentiels tels que les activités des locataires, l’attribution des locaux, l’entretien et la manutention du matériel, l’impression et l’expédition, l’alimentation, le transport et la livraison.
Services
des finances
Insistant sur l’importance d’une saine gestion financière dans tous les secteurs de la Chambre, les Services des finances offrent à l’Administration de la Chambre, aux députés et à leur personnel des services consultatifs et un soutien opérationnel relativement aux politiques et à la planification financière, à la gestion financière et à la gestion du matériel et des contrats.
Services de l’information
Les Services de l’information planifient, mettent en place et maintiennent des services de technologie et de gestion de l’information à l’intention des députés afin de les aider dans leurs fonctions en Chambre, dans les comités, dans les caucus et dans les bureaux parlementaires et de circonscription. De plus, les Services de l’information sont responsables de la planification à long terme de la GI/TI et des locaux associée à la rénovation des installations.
Services en ressources humaines
Les Services en ressources humaines assurent un soutien opérationnel et offrent des services consultatifs en matière de ressources humaines, de gestion des talents, de relations de travail, de santé et sécurité au travail, d’efficacité organisationnelle, de gestion de la continuité des opérations et de planification stratégique générale.
Bureau du légiste et conseiller parlementaire
Non seulement le Bureau du légiste et conseiller parlementaire fournit des avis et des services juridiques et législatifs complets, mais il est également habilité à intervenir dans les procédures judiciaires au nom de la Chambre et de ses députés pour veiller à la protection des privilèges et immunités parlementaires.
Service de protection
Le Service de protection veille à ce que la Chambre des communes soit un environnement sécuritaire et invitant pour tous ceux qui y travaillent ou la visitent. Il est responsable des programmes de sécurité (ce qui comprend le contrôle de l’accès, les accréditations de sécurité, les interventions en cas d’incident et la planification des mesures d’urgence) et de la mise en œuvre à long terme du Plan principal de sécurité. Par ailleurs, il contribue au maintien des traditions cérémonielles en participant à des activités comme le défilé du Président.