Travaux

38^e législature, 1^re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

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Tous les travaux Rapports

Études

Prix du boeuf Examen de la formation des prix du boeuf aux niveaux de l'abattage, de la vente aux grossistes et au détail, dans le contexte de la crise d'ESB au Canada

Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005

Rapport 10 - Rapport final: analyse financière relative aux abattoirs dans le contexte de la crise de l'ESB de 2003

Présenté à la Chambre : Lundi 28 novembre 2005

Rapport 2 - Rapport d'étape: Analyse financière relative aux abattoirs dans le contexte de la crise de l'ESB de 2003 - Phase I

Présenté à la Chambre : Lundi 14 février 2005

Certificat de nomination de Adrian Measner au poste de prés. dir. gén. de la Com. cana. du blé Certificat de nomination de Adrian Measner au poste de président directeur général de la Commission canadienne du blé

Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005

Certificat de nomination de John J. Ryan Certificat de nomination de John J. Ryan au poste de président de Financement agricole Canada

Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005

Programme PCSRA et autres sujets reliés au revenu agricole Programme canadien de stabilisation du revenu agricole (PCSRA) et autres sujets reliés au revenu agricole

Dernière réunion : Mercredi 2 novembre 2005

Certificat de nomination de John Core Certificat de nomination de John Core au poste de président de la Commission canadienne du lait

Dernière réunion : Mercredi 2 novembre 2005

Importation de maïs américain Importation de maïs américain

Dernière réunion : Lundi 31 octobre 2005

Projet de loi S-38, Loi concernant la mise en oeuvre d'engagements commerciaux internationaux pris par le Canada concernant des spiritueux provenant de pays étrangers

Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 2 novembre 2005

Tuberculose bovine dans le Parc national du Mont Riding Programmes de surveillance et d'éradication de la tuberculose bovine dans le Parc national du Mont Riding

Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2005

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Mercredi 2 novembre 2005

Projet de loi C-27, Loi régissant et interdisant certaines activités relatives aux aliments et autres produits auxquels s'appliquent les lois relevant de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, régissant l'administration et le contrôle d'application de ces lois et modifiant d'autres lois en conséquence

Dernière réunion : Mardi 21 juin 2005

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005

Examen antiparasitaire Examen des activités des derniers six mois de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005

budget des dépenses 2005-2006 Budget principal des dépenses 2005-2006, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, et rapport sur les plans et priorités sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

Dernière réunion : Mardi 17 mai 2005

Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2005-2006, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

Présenté à la Chambre : Mercredi 18 mai 2005

Projet de loi C-40, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada

Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mai 2005

Grippe aviaire Grippe aviaire - suivi de la mission d'information à Abbotsford

Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2005

Rapport 3 - Profiter d'une crise de gestion pour devenir de meilleurs gestionnaires de crise: l'épidémie de grippe aviaire de 2004 en Columbie-Britannique

Adopté par la Chambre : Lundi 2 mai 2005

Industrie de l'élevage Étude de la stratégie de repositionnement de l'industrie de l'élevage

Dernière réunion : Mardi 22 mars 2005

Santé animale Étude sur la santé animale

Dernière réunion : Jeudi 3 février 2005

Exonération des droits d'accise Exonération des droits d'accise pour le secteur vinicole

Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2004

Transport - wagons-trémis Transport des céréales : la flotte de wagons-trémies

Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2004

Programme alimentaire mondial Programme alimentaire mondial

Dernière réunion : Lundi 22 novembre 2004

Budget principal des dépenses 2004-2005 Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire

Dernière réunion : Jeudi 18 novembre 2004

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Mardi 23 novembre 2004

Activités

Séance d'info. sur la situation des nég. de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agri. Séance d'information sur la situation des négociations de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agriculture

Rapport 9 - Négociations de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agriculture

Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005

Agricore United, Bureau de la concurrence - propriété d'un terminal céréalier au port de Vancouver Séance d'information concernant Agricore United et le Bureau de la concurrence sur la propriété d'un terminal céréalier au port de Vancouver

Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005

Mise en marché du canola en Ontario et acquisition de Better Beef par Cargill Ltée Séance d'information sur la mise en marché du canola en Ontario et sur l'acquisition de Better Beef par Cargill Ltée

Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005

Grippe aviaire Séance d'information sur la grippe aviaire

Dernière réunion : Mercredi 16 novembre 2005

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Lundi 17 octobre 2005

Terminologie laitìère en matière d'étiquetage Séance d'information sur la terminologie laitìère en matière d'étiquetage

Dernière réunion : Lundi 17 octobre 2005

Régionalisation des pratiques sanitaires agricoles Séance d'information sur la régionalisation des pratiques sanitaires agricoles

Dernière réunion : Jeudi 9 juin 2005

Séance d'information sur les activités de Financement Agricole Canada Séance d'information sur les activités de Financement Agricole Canada, la crise de l'ESB et d'autres enjeux liés au revenu agricole

Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2005

Session d'information - l'inspection/contrôle de qualité des céréales Séance d'information sur l'inspection/contrôle de la qualité des céréales et la décision de l'OMC sur le traitement national des céréales importées

Dernière réunion : Jeudi 24 février 2005

Session d'information technique - les mesures du revenu agricole Séance d'information technique: les mesures du revenu agricole

Dernière réunion : Jeudi 10 février 2005