Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable étudie les programmes et la législation d’Environnement Canada, de Parcs Canada et de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale ainsi que les rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable.
43e législature, 1re session (5 décembre 2019 - 18 août 2020) Session courante
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
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2004
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2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
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2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Sommaire des travaux

43e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
11 études et activités
catégorisées comme suit :
0projets de loi
2études en lien aux budgets des dépenses
1étude créée par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
8activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
0 rapports
à la Chambre, dont :
0suite aux études d'un projet de loi
0suite aux études liées aux budgets des dépenses
0suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
6 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 18 août 2020

Membres et membres associés