Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 13 - Au-delà de la survie : Protéger et autonomiser les enfants et les jeunes
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 12 - L'Amérique du Nord : Accorder au continent l'attention qu'il mérite
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 11 - Avenir démocratique de Hong Kong
Présenté à la Chambre : Lundi 15 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et L25 sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES, COMMERCE ET DÉVELOPPEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE DE RECHERCHES POUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL et crédit 1 sous la rubrique COMMISSION MIXTE INTERNATIONALE (SECTION CANADIENNE)
Présenté à la Chambre : Lundi 25 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 9 - Les conséquences du génocide rwandais - Étude du problème des enfants nés de viols commis pendant le génocide
Présenté à la Chambre : Lundi 25 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 8 - Réponse du Canada à l'État islamique en Iraq et au Levant (EIIL)
Présenté à la Chambre : Lundi 30 mars 2015
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juillet 2015
Rapport 7 - Violations des droits de la personne au Honduras : mettre fin à la violence et à l'impunité
Présenté à la Chambre : Lundi 30 mars 2015
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juillet 2015
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1, 5, 10, 15, L20 et L25 sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES, COMMERCE ET DÉVELOPPEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE DE RECHERCHES POUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL et crédit 1 sous la rubrique COMMISSION MIXTE INTERNATIONALE (SECTION CANADIENNE)
Présenté à la Chambre : Vendredi 30 mai 2014
Détail de l'étude
Rapport 5 - Réaction au conflit en Syrie
Présenté à la Chambre : Vendredi 16 mai 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2014
Rapport 4 - Le viol et les violences sexuelles contre les femmes comme arme de guerre en république démocratique du Congo : comment le Canada peut se mobiliser et mettre fin à l'impunité
Présenté à la Chambre : Lundi 5 mai 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2014
Rapport 3 - Projet de loi C-6, Loi de mise en oeuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 février 2014
Détail de l'étude
Rapport 2 - L'Organisation des États Américains : le renforcement des assises de l'engagement multilatéral du Canada dans les Amériques
Adopté par la Chambre : Jeudi 5 juin 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 8 avril 2014
Rapport 1 - La reconnaissance des réfugiés juifs du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 novembre 2013
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 3 mars 2014