Travaux

38e législature, 1re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante
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38-1 .
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44-1
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Études

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 octobre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 mars 2005
Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005
Rapport 4 - La morue du Nord : Un échec de la gestion canadienne des pêches
Présenté à la Chambre : Vendredi 25 novembre 2005
Dernière réunion : Mardi 21 juin 2005
Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005
Rapport 2
Adopté par la Chambre : Mercredi 5 octobre 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 16 juin 2005
Dernière réunion : Mardi 14 juin 2005
Dernière réunion : Mardi 31 mai 2005
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2005
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2005
Dernière réunion : Mardi 30 novembre 2004
Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2004
Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2004
Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2004
Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005
Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2005
Dernière réunion : Mercredi 13 octobre 2004
Le Comité n'a aucune activité dans cette catégorie.