Travaux

40e législature, 3e session (3 mars 2010 - 26 mars 2011) Session courante
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2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 16 - Budget principal des dépenses 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Vendredi 25 mars 2011
Détail de l'étude
Rapport 15 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c, 5c, 10c et 25c sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2011
Détail de l'étude
Rapport 14 - Règlement sur l'information relative aux produits du tabac
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 février 2011
Détail de l'activité
Rapport 13 - Images de mise en garde sur les paquets de cigarette
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 février 2011
Détail de l'activité
Rapport 12 - Année du cerveau
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 février 2011
Détail de l'activité
Rapport 11 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 1b, 5b, 10b, 20b, 25b et 40b sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Mardi 7 décembre 2010
Détail de l'étude
Rapport 10 - Impact des micro-ondes sur la santé humaine
Présenté à la Chambre : Jeudi 2 décembre 2010
Détail de l'étude
Rapport 9 - Dons de cellules souches au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 novembre 2010
Détail de l'étude
Rapport 8 - Projet de loi C-36, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 octobre 2010
Détail de l'étude
Rapport 7 - Suppression de l'installation de fabrication de vaccins contre le VIH dans le cadre de l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH
Présenté à la Chambre : Jeudi 21 octobre 2010
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 17 février 2011
Rapport 6 - Promouvoir des solutions novatrices pour relever les défis des ressources humaines en santé
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 juin 2010
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 6 octobre 2010
Rapport 5 - Mesure législative exhaustive sur la sécurité des produits
Présenté à la Chambre : Mardi 8 juin 2010
Détail de l'activité
Rapport 4 - La voie de l'avenir : Comment réagir aux taux élevés de tuberculose dans les réserves des premières nations et les collectivités inuites
Présenté à la Chambre : Mardi 8 juin 2010
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 6 octobre 2010
Rapport 3 - Suppression de l'installation de fabrication de vaccins contre le VIH dans le cadre de l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH
Présenté à la Chambre : Lundi 26 avril 2010
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Lundi 22 mars 2010
Détail de l'activité
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c, 5c, 10c, 25c, 40c, 45c et 50c sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Lundi 22 mars 2010
Détail de l'activité