Travaux

39e législature, 1re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante
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Tous les travaux Rapports
Rapport 19 - Ordre de production de documents
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 juin 2007
Détail de l'activité
Rapport 18 - Projet de loi C-284, Loi modifiant la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants (subventions canadiennes d'accès)
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 juin 2007
Détail de l'étude
Rapport 17 - Projet de loi C-303, Loi prévoyant les critères et les conditions de l'octroi de fonds pour les programmes d'apprentissage et de garde des jeunes enfants afin d'en assurer la qualité, l'accessibilité, l'universalité et la reddition de comptes, et établissant un conseil chargé de conseiller le ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences sur les questions relatives aux services d'apprentissage et de garde des jeunes enfants
Présenté à la Chambre : Lundi 28 mai 2007
Détail de l'étude
Rapport 16 - Bourse de recherches de la flamme du centenaire 2006
Présenté à la Chambre : Lundi 30 avril 2007
Détail de l'étude
Rapport 15 - Projet de loi C-284, Loi modifiant la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants (subventions canadiennes d'accès)
Adopté par la Chambre : Mercredi 25 avril 2007
Détail de l'étude
Rapport 14 - Projet de loi C-303, Loi prévoyant les critères et les conditions de l'octroi de fonds pour les programmes d'apprentissage et de garde des jeunes enfants afin d'en assurer la qualité, l'accessibilité, l'universalité et la reddition de comptes, et établissant un conseil chargé de conseiller le ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences sur les questions relatives aux services d'apprentissage et de garde des jeunes enfants de comptes
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Détail de l'étude
Rapport 13 - Programme Placement carrière-été
Présenté à la Chambre : Lundi 16 avril 2007
Détail de l'étude
Rapport 12 - Projet de loi C-278, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (prestations en cas de maladie, blessure ou mise en quarantaine)
Présenté à la Chambre : Lundi 19 mars 2007
Détail de l'étude
Rapport 11 - Projet de loi C-269, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (bonification du régime d'assurance-emploi)
Présenté à la Chambre : Lundi 19 mars 2007
Détail de l'étude
Rapport 10 - Projet de loi C-36, Loi modifiant le Régime de pensions du Canada et la Loi sur la sécurité de la vieillesse
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 février 2007
Détail de l'étude
Rapport 9 - Projet de loi C-257, Loi modifiant le Code canadien du travail (travailleurs de remplacement)
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 février 2007
Détail de l'étude
Rapport 8 - Réponse compréhensive au Premier rapport du Comité
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 février 2007
Détail de l'activité
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 8 juin 2007
Rapport 7 - Financement pour l'Initiative nationale pour les sans-abri et ses six programmes
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2006
Détail de l'activité
Rapport 6 - Financement du programme des Partenaires du milieu de travail
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2006
Détail de l'activité
Rapport 5 - Financement du programme Placement carrière-été
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2006
Détail de l'activité
Rapport 4 - Programme d'apprentissage et d'alphabétisation pour les adultes
Présenté à la Chambre : Jeudi 5 octobre 2006
Détail de l'activité
Rapport 3 - Projet pilote sur l'augmentation des semaines de prestations d'assurance-emploi (projet pilote no 6)
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2006
Détail de l'étude
Rapport 2 - Étude sur les fonds de l'assurance-emploi
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2006
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 28 septembre 2006
Rapport 1 - Programme Placement carrière-été
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2006
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 28 septembre 2006