Travaux
yes
43e législature, 2e session
(23 septembre 2020 - 15 août 2021)
Études
Projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
Dernière réunion : Jeudi 22 avril 2021
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 26 avril 2021
Projet de loi C-8, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (appel à l'action numéro 94 de la Commission de vérité et réconciliation du Canada)
Dernière réunion : Jeudi 4 février 2021
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 5 février 2021
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédits 1a, 5a, 10a et 25a sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones
Dernière réunion : Jeudi 10 juin 2021
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédit 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones, crédit 1c, sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême Arctique
Dernière réunion : Lundi 22 mars 2021
Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique
Dernière réunion : Lundi 22 mars 2021
Rapport 7 - Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones, crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique
Présenté à la Chambre : Vendredi 26 mars 2021
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones
Dernière réunion : Jeudi 19 novembre 2020
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 30 novembre 2020
Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones
Dernière réunion : Mardi 27 octobre 2020
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 16 novembre 2020
Traite des Autochtones à des fins sexuelles
Dernière réunion : Mardi 22 juin 2021
Sécurité alimentaire dans les collectivités du Nord
Dernière réunion : Mardi 8 juin 2021
Rapport 10 - La sécurité alimentaire dans les collectivités nordiques et isolées : garantir à tous l’accès équitable à des aliments sains en quantité suffisante
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021
Maintien de l'ordre dans les réserves des Premières Nations
Dernière réunion : Mardi 8 juin 2021
Rapport 11 - Démarches collaboratives en matière d’application des lois dans les collectivités autochtones
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021
Appels à l'action 72-76 de la Commission de vérité et réconciliation
Dernière réunion : Jeudi 3 juin 2021
Objet du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
Dernière réunion : Jeudi 15 avril 2021
Soutien aux communautés, aux entreprises et aux particuliers autochtones à travers une deuxième vague de la COVID-19
Dernière réunion : Mardi 23 février 2021
Rapport 6 - La COVID-19 et les peuples autochtones: de la crise à un véritable changement
Présenté à la Chambre : Jeudi 11 mars 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 17 juin 2021
Investissement dans les services à large bande dans le nord du Canada
Dernière réunion : Mardi 27 octobre 2020
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 16 novembre 2020
Condoléances à la famille de Joyce Echaquan
Dernière réunion : Mardi 27 octobre 2020
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Lundi 16 novembre 2020
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 1 juin 2021
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 16 février 2021
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 13 octobre 2020