Travaux

43e législature, 2e session (23 septembre 2020 - 15 août 2021) Session courante
35-1 .
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37-3 .
38-1 .
39-1 .
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40-1 .
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40-3 .
41-1 .
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42-1 .
43-1 .
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44-1
1994
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2020
2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 11 - Démarches collaboratives en matière d’application des lois dans les collectivités autochtones
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021
Détail de l'étude
Rapport 10 - La sécurité alimentaire dans les collectivités nordiques et isolées : garantir à tous l’accès équitable à des aliments sains en quantité suffisante
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021
Détail de l'étude
Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédits 1a, 5a, 10a et 25a sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021
Détail de l'étude
Rapport 8 - Projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
Présenté à la Chambre : Lundi 26 avril 2021
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones, crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique
Présenté à la Chambre : Vendredi 26 mars 2021
Détail de l'étude
Rapport 6 - La COVID-19 et les peuples autochtones: de la crise à un véritable changement
Présenté à la Chambre : Jeudi 11 mars 2021
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 17 juin 2021
Rapport 5 - Projet de loi C-8, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (appel à l'action numéro 94 de la Commission de vérité et réconciliation du Canada)
Présenté à la Chambre : Vendredi 5 février 2021
Détail de l'étude
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1b et 10b sous la rubrique ministère des Services aux Autochtones
Présenté à la Chambre : Lundi 30 novembre 2020
Détail de l'étude
Rapport 3 - Condoléances à la famille de Joyce Echaquan
Présenté à la Chambre : Lundi 16 novembre 2020
Détail de l'étude
Rapport 2 - Investissement dans les services à large bande dans le Nord du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 16 novembre 2020
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones
Présenté à la Chambre : Lundi 16 novembre 2020
Détail de l'étude