Travaux
yes
43e législature, 2e session
(23 septembre 2020 - 15 août 2021)
Études
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédit 1a sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1a sous la rubrique ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1a, 10a, 25a et 35a sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, et crédits 1a et 5a sous la rubrique Services partagés Canada
Dernière réunion : Mercredi 16 juin 2021
Réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19
Dernière réunion : Lundi 14 juin 2021
Rapport 2 - Demande de réponse du gouvernement au 9e rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Jeudi 25 février 2021
Entreprises dont le propriétaire fait partie d’un groupe sous-représenté
Dernière réunion : Mercredi 9 juin 2021
Contrat d’équipement de sécurité offert à Nuctech
Dernière réunion : Mercredi 2 juin 2021
Rapport 4 - Garantir un cadre de sécurité solide pour les marchés publics fédéraux
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021
Plan ministériel 2021-2022 du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
Dernière réunion : Mercredi 2 juin 2021
Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes
Dernière réunion : Mercredi 26 mai 2021
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Vendredi 28 mai 2021
Plan ministériel 2021-2022 de Services partagés Canada
Dernière réunion : Mercredi 26 mai 2021
Plan ministériel 2021-2022 du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Dernière réunion : Mercredi 12 mai 2021
Pratiques d’approvisionnement au sein de Services Partagés Canada
Dernière réunion : Mercredi 28 avril 2021
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédit 1c sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1c sous la rubrique ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1c, 15c et 20c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, et crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada
Dernière réunion : Lundi 12 avril 2021
Rapports sur les résultats ministériels pour la période se terminant le 31 mars 2020
Dernière réunion : Mercredi 24 mars 2021
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédit 1c sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1c sous la rubrique ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1c, 15c et 20c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, et crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada
Dernière réunion : Mercredi 24 mars 2021
Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget sur le coût des navires de combat canadiens
Dernière réunion : Lundi 8 mars 2021
Séance d'information sur les rapports du directeur parlementaire du budget sur le Budget principal des dépenses 2020-2021 et le Budget supplémentaires des dépenses (B) 2020-2021
Dernière réunion : Mercredi 2 décembre 2020
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, et crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada
Dernière réunion : Lundi 30 novembre 2020
Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes
Dernière réunion : Mercredi 25 novembre 2020
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2020-2021
Présenté à la Chambre : Vendredi 27 novembre 2020
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 31 mai 2021
Élection à la présidence
Dernière réunion : Jeudi 8 octobre 2020
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Jeudi 8 octobre 2020