39e législature, 1re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante
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Sommaire des travaux

39e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
32 études et activités
catégorisées comme suit :
0projets de loi
3études en lien aux budgets des dépenses
24études créées par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
5activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
20 rapports
à la Chambre, dont :
0suite aux études d'un projet de loi
3suite aux études liées aux budgets des dépenses
13suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
72 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 14 septembre 2007

Président Vice-présidents
Membres et membres associés