Travaux
yes
41e législature, 2e session
(16 octobre 2013 - 2 août 2015)
Rapport 13 - La transformation du secteur forestier canadien
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2015
Rapport 12 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2015-2016 : crédit 1a sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédits 1a et 5a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES
Présenté à la Chambre : Mercredi 3 juin 2015
Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 mai 2015
Rapport 10 - Projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 avril 2015
Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1b sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1b, 5b, et 10b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2014
Rapport 8 - Projet de loi C-22, Loi concernant les opérations pétrolières au Canada, édictant la Loi sur la responsabilité et l'indemnisation en matière nucléaire, abrogeant la Loi sur la responsabilité nucléaire et modifiant d'autres lois en conséquence
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 juin 2014
Rapport 7 - Avantages dans l'ensemble du Canada de l'industrie pétrolière et gazière
Adopté par la Chambre : Mercredi 29 octobre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 9 octobre 2014
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD
Présenté à la Chambre : Vendredi 30 mai 2014
Rapport 5 - Projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada—Terre-Neuve et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et d'autres lois, et comportant d'autres mesures
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 février 2014
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 novembre 2013
Rapport 3 - Nomination par décret de James Laurence Balsillie au poste de président de la Fondation du Canada pour l’appui technologique au développement durable
Adopté par la Chambre : Vendredi 3 octobre 2014
Rapport 2 - Nomination par décret de James Hall au poste d'administrateur de Énergie atomique du Canada limitée
Adopté par la Chambre : Jeudi 9 octobre 2014
Rapport 1 - Nominations par décret de Don Young, Kenneth Bateman, Shane Parrish et Ron Wallace au poste de membre de l'Office national de l'énergie
Adopté par la Chambre : Mercredi 5 novembre 2014