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Travaux

Infolettre
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - présent)
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Études

Dernière réunion : Mardi 5 décembre 2017
Rapport 21 - Présence de plomb dans l'eau potable
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017
Projet de loi C-344, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)
Dernière réunion : Mardi 5 décembre 2017
Rapport 19
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 décembre 2017
Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et une autre loi en conséquence
Dernière réunion : Mardi 17 octobre 2017
Rapport 16
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2017
Dernière réunion : Jeudi 15 juin 2017
Rapport 14 - La sécurité aérienne au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 20 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 octobre 2017
Dernière réunion : Jeudi 9 mars 2017
Rapport 11 - Une étude de la Loi sur la protection de la navigation
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 mars 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 20 juin 2017
Dernière réunion : Jeudi 8 décembre 2016
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 13 avril 2017
Rapport 5
Adopté par la Chambre : Mercredi 15 juin 2016
Projet de loi C-227, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2016
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2016
Dernière réunion : Lundi 13 juin 2016
Rapport 6 - Le point sur la sécurité ferroviaire
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2016
Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada et comportant d'autres mesures
Dernière réunion : Mercredi 11 mai 2016
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mai 2016
Dernière réunion : Mercredi 9 mars 2016

Activités