Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Projet de loi C-26, Loi concernant la cybersécurité, modifiant la Loi sur les télécommunications et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois

Rapport 11 présenté à la Chambre Vendredi 19 avril 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Modification de la Classification nationale des professions des pompiers

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 19 avril 2024
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Plans du Canada en matière d’énergie propre dans le contexte de la transformation de l’énergie en Amérique du Nord

Réunion 94 Jeudi 18 avril 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Eaux douces

Réunion 104 Jeudi 18 avril 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Modification de la Classification nationale des professions des pompiers

Début de l'étude Jeudi 18 avril 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 110 Jeudi 18 avril 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Transport accessible aux personnes en situation de handicap

Réunion 110 Jeudi 18 avril 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Relations entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de Règlementation sur les biocides au Canada : Répercussions commerciales pour certains secteurs canadiens

Rapport 16 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Système Gestion des cotisations et des recettes de l'ASFC (GCRA)

Rapport 15 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
Haut de la page