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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Développement et déploiement de la technologie ELYSIS aux installations de Rio Tinto et Alcoa

Début de l'étude Mercredi 27 mars 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande de tenir des réunions concernant les questions révélées dans les documents du laboratoire de Winnipeg impliquant la République populaire de Chine

Réunion 35 Mardi 26 mars 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Répartition des ressources à la Commission des pêcheries des Grands Lacs Allocation of Resources to the Great Lakes Fishery Commission

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Vendredi 22 mars 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-332, Loi modifiant le Code criminel (conduite contrôlante ou coercitive)

Rapport 22 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Système de santé militaire et prestation de services de santé et de transition dans le cadre du Groupe des services de santé des Forces canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Vendredi 22 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1, ArriveCAN, 2024 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 38 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1, ArriveCAN, 2024 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 37 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 8, La gestion des urgences dans les collectivités des Premières Nations – Services aux Autochtones Canada, 2022 — Rapports 5 à 8 de la vérificatrice générale du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 34 Vendredi 22 mars 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande de tenir des réunions concernant les questions révélées dans les documents du laboratoire de Winnipeg impliquant la République populaire de Chine

Début de l'activité Jeudi 21 mars 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 113 Jeudi 21 mars 2024
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