Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-101, Loi modifiant le Tarif des douanes et la Loi sur le Tribunal canadien du commerce extérieur

Rapport 31 présenté à la Chambre Vendredi 14 juin 2019
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Stratégie canadienne sur les transports et la logistique

Rapport 32 présenté à la Chambre Vendredi 14 juin 2019
CIIT Comité permanent du commerce international

Objet du projet de loi C-100, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis du Mexique

Début de l'étude Vendredi 14 juin 2019
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Protection des données personnelles dans les services gouvernementaux numériques

Réunion 159 Jeudi 13 juin 2019
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Grand Comité international sur les mégadonnées, la protection des renseignements personnels et la démocratie

Réunion 159 Jeudi 13 juin 2019
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-101, Loi modifiant le Tarif des douanes et la Loi sur le Tribunal canadien du commerce extérieur

Réunion 221 Jeudi 13 juin 2019
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Diversité au sein des Forces armées canadiennes

Réunion 147 Jeudi 13 juin 2019
HESA Comité permanent de la santé

Stérilisation forcée de femmes au Canada

Réunion 153 Jeudi 13 juin 2019
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 150 Jeudi 13 juin 2019
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation des droits de la personne en Syrie

Réunion 159 Jeudi 13 juin 2019
Haut de la page