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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

M-208, infrastructure numérique rurale

Réunion 168 Jeudi 13 juin 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Menaces qui pèsent sur la démocratie libérale en Europe

Réunion 149 Jeudi 13 juin 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des droits de la personne en Russie

Réunion 149 Jeudi 13 juin 2019
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Examen des textes réglementaires

Réunion 54 Jeudi 13 juin 2019
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Objet du Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)

Réunion 122 Mercredi 12 juin 2019
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 166 Mercredi 12 juin 2019
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Services d'intégration à l'échelle du Canada

Réunion 166 Mercredi 12 juin 2019
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Embauche d’anciens combattants au sein de la fonction publique

Réunion 180 Mercredi 12 juin 2019
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport sur les plans et priorités 2019-2020 du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Réunion 180 Mercredi 12 juin 2019
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport sur les plans et priorités 2019-2020 de Services partagés Canada

Réunion 180 Mercredi 12 juin 2019
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