Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Réunion 70 Jeudi 14 septembre 2017
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois

Réunion 67 Jeudi 14 septembre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Réunion 69 Mercredi 13 septembre 2017
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois

Réunion 66 Mercredi 13 septembre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Réunion 68 Mardi 12 septembre 2017
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois

Réunion 65 Mardi 12 septembre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Réunion 67 Lundi 11 septembre 2017
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois

Réunion 64 Lundi 11 septembre 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Préservation et protection du patrimoine au Canada

Début de l'étude Mercredi 6 septembre 2017
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Interconnexions électriques stratégiques

Début de l'étude Jeudi 31 août 2017
Haut de la page