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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 26 - Répercussions de l’abus de méthamphétamine au Canada

Rapport 26 présenté à la Chambre Lundi 10 juin 2019
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 19 - Emploi précaire : Comprendre l'évolution de la nature du travail au Canada

Rapport 19 présenté à la Chambre Lundi 10 juin 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 97 - Règlements concernant les absences des députés dues à une grossesse ou à la nécessité de prendre soin d’un nouveau-né ou d’un enfant nouvellement adopté

Rapport 97 présenté à la Chambre Lundi 10 juin 2019
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 18 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains et crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

Rapport 18 présenté à la Chambre Vendredi 7 juin 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 27 - Le canari dans la mine de charbon: réactions aux violations de la liberté de la presse au Venezuela et au Myanmar

Rapport 27 présenté à la Chambre Vendredi 7 juin 2019
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 14 - Soutenir les familles après la perte d'un enfant

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Vendredi 7 juin 2019
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 13 - Cannabis médical et bien-être des vétérans

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 6 juin 2019
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 17 - Activités des petites et moyennes entreprises canadiennes dans le commerce international : l'aide du gouvernement fédéral

Rapport 17 présenté à la Chambre Jeudi 6 juin 2019
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 24 - Projet de loi S-238, Loi modifiant la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (importation et exportation de nageoires de requin)

Rapport 24 présenté à la Chambre Jeudi 6 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 58 - Rapport 2, L’aliénation des biens et du matériel excédentaires du gouvernement, des Rapports du printemps 2018 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 58 Jeudi 6 juin 2019

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