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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 15 - Survivre à la violence et renforcer la résilience — Étude sur le réseau canadien de refuges et de maisons de transition qui desservent les femmes et leurs enfants affectés par la violence

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mercredi 21 août 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 63 - Rapport 1, La connectivité des régions rurales et éloignées, des Rapports de l’automne 2018 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 63 Mercredi 21 août 2019
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 15 - Progrès de la technologie et de la recherche dans le secteur agricole pouvant favoriser les exportations canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mercredi 17 juillet 2019
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 16 - Un accord de libre-échange entre le Canada et l'Alliance du Pacifique : les répercussions possibles pour les Canadiens

Réponse du gouvernement au Rapport 16 Mercredi 17 juillet 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 24 - Édification du pays dans le nord et vigilance aux frontières: une vision prospective du Canada dans l'Arctique

Réponse du gouvernement au Rapport 24 Mercredi 17 juillet 2019
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 15 - Agir pour améliorer la vie des Canadiens atteints d'incapacités épisodiques

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mercredi 17 juillet 2019
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 17 - Pénuries de main-d'œuvre et solutions dans l'industrie de la construction de la RGTH

Réponse du gouvernement au Rapport 17 Mercredi 17 juillet 2019
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 15 - La force opérationnelle du Canada au Mali

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mercredi 17 juillet 2019
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 11 - Lutte contre les insectes dans le secteur forestier canadien : Renforcement de la coopération nationale contre les infestations actuelles et futures

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Mercredi 17 juillet 2019
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 19 - Assurer la viabilité du programme des ports pour petits bateaux

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Jeudi 20 juin 2019

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