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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 3 - Cultivons l'avenir

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Lundi 15 septembre 2008
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 3 - Étude la de négociation d'un accord de libre-échange entre le Canada et la Corée

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Lundi 15 septembre 2008
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 4 - Demande d'accès à l'information pour le rapport interne du ministère des Affaires étrangères et Commerce international intitulé "Afghanistan 2006: Bonne gouvernance, démocratie et droits de la personne "

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Lundi 15 septembre 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 10 - Le Canada en Afghanistan

Rapport 10 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 7 - Surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 4 - Séance d'information sur la nouvelle réglementation régissant les donneurs d'organes

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Lundi 15 septembre 2008
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 3 - Employabilité au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Lundi 15 septembre 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 5 - Les Accords de collaboration entre Patrimoine Canadien et les organismes communautaires - un partenariat en évolution

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 11 - Comptes publics du Canada 2007

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Lundi 15 septembre 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5 - Le chapitre 11, La protection des fonds publics - Bureau de l'Enquêteur correctionnel du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Lundi 15 septembre 2008

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