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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 6 - Projet de loi C-530, Loi modifiant la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest (limites d'emprunt)

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 25 mars 2011
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 6 - Mission à Washington, D.C. sur l'état des relations commerciales Canado-Américaines

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 25 mars 2011
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 14 - Un cri dans la nuit : un aperçu de la violence faite aux femmes autochtones

Rapport 14 présenté à la Chambre Vendredi 25 mars 2011
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 16 - Budget principal des dépenses 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ

Rapport 16 présenté à la Chambre Vendredi 25 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 11 - Efficacité, administration et activités reliées aux dépenses effectuées pour la tenue des sommets G8/G20

Rapport 11 présenté à la Chambre Vendredi 25 mars 2011
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 27 - Le chapitre 3, La prestation des services du Rapport de l'automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 27 présenté à la Chambre Vendredi 25 mars 2011
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 9 - Questions entourant la sécurité aux Sommets du G-8 et du G-20

Rapport 9 présenté à la Chambre Vendredi 25 mars 2011
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 10 - Revue des programmes

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 24 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 9 - Situation des personnes atteintes d'albinisme en Tanzanie

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 24 mars 2011
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 7 - Projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 24 mars 2011

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