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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 4 - Renforcer la protection des femmes dans notre système d’immigration

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Dimanche 2 août 2015
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 8 - Gestion des déchets solides municipaux et industriels

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Dimanche 2 août 2015
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 8 - Réponse du Canada à l'État islamique en Iraq et au Levant (EIIL)

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Dimanche 2 août 2015
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 7 - Violations des droits de la personne au Honduras : mettre fin à la violence et à l'impunité

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Dimanche 2 août 2015
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 10 - L'Examen législatif de la Loi sur les produits antiparasitaires, 2015

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Dimanche 2 août 2015
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 3 - La situation économique des communautés de langue officielle en situation minoritaire : bâtir des économies durables et croissantes

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Dimanche 2 août 2015
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 4 - Examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Dimanche 2 août 2015
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 19 - Étude de l'objet du projet de loi C-583, Loi modifiant le Code criminel (ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetale)

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Vendredi 19 juin 2015
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 6 - Continuum des services de transition

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 18 juin 2015
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 13 - Au-delà de la survie : Protéger et autonomiser les enfants et les jeunes

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 18 juin 2015

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