CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le vendredi 22 avril 2005

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 13 h 8, dans le Salon Sarah Bernhardt, Hôtel InterContinental Montréal, Montréal, Québec, sous la présidence de Meili Faille, vice-présidente.

Membres du Comité présents : Roger Clavet, Meili Faille, Helena Guergis, Rahim Jaffer, Bill Siksay et l'hon. Andrew Telegdi.

Aussi présents : Chambre des communes : Jean-François Lafleur, greffier législatif . Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

Témoins : Association nationale des canadiens d'origine indienne : Flora Almeida Marlow, présidente. Front social démocratique : Félicité Tchapda, présidente, Cameroun. Conseil interprofessionnel du Québec : André Gariépy, avocat et directeur général. Association québécoise des avocats et avocates en droit de l'immigration : Patrick Claude Caron, membre du C.A.; Elaine Doyon, avocate et vice-présidente. Coalition des Synagogues concernant le droit relatif aux crimes de guerre et aux crimes contre l'humanité y compris ceux de l'Holocauste : Kenneth M. Narvey, chercheur juridique , Dirigeant responsable des opérations. Rassemblement Canadien pour le Liban : Georgette Hetti. Communauté Catholique Congolaise du Canada : Alfred Lukhanda, coordonnateur; Félicien Ngankoy, responsable des jeunes. À titre personnel : David Siner. Table de concertation des organismes au service des personnes réfugiées et immigrantes : Rivka Augenfeld, présidente; Richard Goldman, responsable, Volet Protection. Comité d'action pour les droits de l'homme : Sanjiv Kumar, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 27 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur la Reconnaissance de l'expérience et des compétences acquises à l'étranger par les immigrants.

Groupe I. Compétences acquises

Flora Almeida Marlow, Félicité Tchapda et André Gariépy font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 22, la séance est suspendue.

À 14 h 32, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 27 octobre 2004, le Comité reprend son étude de la Réunification des familles.

Groupe II. Réunification des familles

David Siner, Félicité Tchapda, Rivka Augenfeld, Richard Goldman et Sanjiv Kumar font des déclarations et répondent aux questions.

Patrick Claude Caron, Kenneth M. Narvey, Flora Almeida Marlow, Georgette Heidi et Alfred Lukhanda font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 36, la séance est suspendue.

À 15 h 55, la séance reprend.

Groupe III.

À 17 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à 9 heures le mardi 26 avril 2005.

Le greffier du Comité,

William Farrell

2005/09/27 10 h 4