AANO Réunion de comité

    Je déclare ouverte cette séance du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord du mardi 5 décembre 2006.

    Chers membres du comité, vous avez l'ordre du jour devant les yeux. Nous allons traiter du projet de loi C-292, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de Kelowna. Nous allons en faire l'étude article par article.

    Nous avons également un témoin en la personne de Roger Valley, qui viendra nous parler du dossier concernant la Première nation de Pikangikum, de façon à ce que nous puissions répondre à la lettre du ministre. Dans un premier temps, nous allons écouter M. Valley. Nous déciderons ensuite si nous répondrons, et comment, à la prochaine séance du comité.

    J'ai quelques nouvelles à vous communiquer au sujet de notre visite aux Nations Unies, à New York. Il y a eu un vote et il a été décidé de ne rien faire jusqu'en septembre 2007. Nous avons donc donné des instructions au greffier pour qu'il ne prépare aucun voyage.

    Enfin, Mme Crowder vous a dit que nous avions la possibilité d'entendre quelques témoins qui seraient actuellement à Ottawa. Elle a proposé que le comité fasse comparaître ces personnes jeudi de cette semaine. J'aimerais savoir ce que vous en pensez.

    Voulez-vous que nous en parlions plus tard, madame Crowder?

    J'ai une autre annonce à vous faire: je dois partir à 9 h 30; c'est Mme Karetak-Lindell qui me remplacera à la présidence. 

    Nous allons maintenant revenir à l'ordre du jour, conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 18 octobre 2006, et nous pencher sur le projet de loi C-292, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de Kelowna. Nous allons faire une étude article par article. Conformément à l'article 75(1) du Règlement, le préambule et l'article 1 sont réservés.

    Comment voulez-vous que nous procédions? Préférez-vous que nous votions sur chaque article? 

    Des voix: Oui.

    Le président: Êtes-vous prêts à commencer?

    (Les articles 2 et 3 sont adoptés.)

    Le titre abrégé est-il adopté?

    Des voix: Oui.

    Le président: Le préambule est-il adopté?

    Des voix: Oui.

    Le président: Le titre est-il adopté?

    Des voix: Oui.

    Le président: Tout semble aller comme sur des roulettes.

    Le projet de loi est-il adopté?

    Pourrions-nous tenir un vote par appel nominal?

    Je vais demander au greffier de s'en occuper. Allez-y, s'il vous plaît.

    (Le projet de loi C-292 est adopté par 7 voix contre 4.)

    Le président: Le comité ordonne-t-il au président de faire rapport à la Chambre du projet de loi?

    Des voix: Oui.

    Nous en avons donc terminé avec le projet de loi C-292. Ce fut très simple.

    Je vais maintenant demander à M. Valley de s'approcher.

    Madame Crowder, avant de nous adresser à M. Valley, voulez-vous informer le comité de...

    Merci, monsieur le président.

    Je crois qu'il y aurait une possibilité jeudi. L'Assemblée des Premières Nations tient sa réunion des chefs cette semaine, et Robert Morales, le négociateur en chef des Premières nations est à Ottawa en ce moment. Il est le négociateur en chef du Groupe du Traité Hul’qumi’num, mais il est aussi négociateur en chef pour les Premières nations de Colombie-Britannique.

    Suite au récent rapport de la vérificatrice générale sur l'établissement de la Commission des Traités de la Colombie-Britannique, il semble que ce soit une bonne occasion d'entendre le négociateur en chef de cette province étant donné qu'il est en ville. Cela lui éviterait de revenir à une date ultérieure. Je propose aussi que lorsque nous reprendrons nos travaux en février, nous fassions venir la vérificatrice générale pour qu'elle nous parle de ce dossier; il semble donc que ce soit une occasion à ne pas manquer.

    Est-ce que cela convient au comité? Du côté du gouvernement, que pensez-vous de recevoir ces témoins jeudi?

    Eh bien, puisque nous sommes dans l'esprit des Fêtes, acquiesçons à la demande de Mme Crowder.

    Vous avez vite changé d'opinion. Il ne vous a fallu que quelques secondes.

    Très bien, je vais demander au greffier de communiquer avec ces personnes, voulez-vous vous en occuper, monsieur Préfontaine?

    Avant de céder la parole à M. Valley, j'aimerais demander aux membres du comité s'ils sont d'accord pour que nous poursuivions la séance à huis clos.

    Des voix: Oui.

    [La séance se poursuit à huis clos.]