FOPO Réunion de comité

     Bonjour. Conformément au Règlement, je vais procéder à l'élection de la présidence et des deux vice-présidents, en commençant par l'élection de la présidence.

    Je suis prêt à recevoir des propositions à cet effet.

    J'aimerais proposer M. Keddy. Je sais que les honorables députés trouveront cela surprenant.

    Il est proposé par M. Lunney que M. Keddy soit élu président du comité. Y a-t-il d'autres propositions?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Keddy dûment élu président du comité.

    Je vais procéder à l'élection du premier vice-président. Le candidat doit venir de l'opposition officielle.

    Il est proposé par M. Blais...?

    Je propose M. Bill Matthews.

    Il est proposé par M. Blais

    que M. Matthews soit élu vice-président. Y a-t-il d'autres nominations?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Matthews dûment élu.

    Je vais maintenant procéder à l'élection du deuxième vice-président. Je suis prêt à recevoir des propositions à cet effet.

    Monsieur Matthews.

    Je propose que M. Blais soit l'autre vice-président.

    Il est proposé par M. Matthews que M. Blais soit élu vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Blais élu vice-président.

    M. Matthews a un rappel au Règlement.

    Premièrement, monsieur le président, je voudrais vous féliciter d'avoir été réélu. Je suis ravi qu'il n'y ait pas eu d'autres candidatures, parce que j'aurais eu à poser des questions à savoir si un membre du comité peut voter sans qu'il y ait égalité.

    Une voix: Au cas où il y aurait eu égalité. Ou si cela avait été le cas.

    Comme un Terre-Neuvien dirait à un autre, nous ne savons pas comment le dire.

    Je ne suis pas certain que ce soit un rappel au Règlement, mais nous allons poursuivre. J'apprécie l'appui du comité en tant que président et je félicite nos vice-présidents. Maintenant nous pouvons revenir à notre ordre du jour.

    Il y a quelques questions dont on devrait discuter ce matin. François, Richard et moi, nous avons discuté hier de quelques points éventuels à l'ordre du jour. Quiconque aimerait proposer quelque chose aujourd'hui peut le faire, mais les points éventuels seraient... Nous sommes rendus au mauvais mois. Nous avons toujours besoin du mois de septembre.

    Pour la réunion de jeudi, nous avons prévu une rencontre avec le ministre.

    J'attends toujours une réponse.

    Est-ce que le secrétaire parlementaire pourrait nous en dire plus?

    Non. J'ai présumé qu'il venait, mais je n'ai rien entendu.

    Nous espérons toujours que le ministre sera des nôtres le jeudi 28 septembre. Le mardi de la semaine suivante, nous allons nous pencher sur la nomination à la Garde côtière canadienne de M. Da Pont.

    Monsieur Kamp.

    Je suis désolé de vous interrompre, mais je viens juste d'entendre que le ministre serait disponible de midi à 13 heures jeudi, donc vous pouvez avoir la première heure.

    D'accord, si c'est le cas, nous allons essayer d'organiser quelque chose pour la première heure, mais ce n'est pas beaucoup de préavis, donc il y aura peut-être une réunion seulement de midi à 13 heures, à moins qu'il n'y ait un autre point à l'ordre du jour.

    La nouvelle nomination à la Garde côtière, M. Da Pont, le mardi, serait deux heures — ou l'incinérateur de Belledune, selon les disponibilités. Et si le premier est disponible une journée, nous prendrons l'autre la fois suivante. Donc si nous avons M. Da Pont le mardi, nous discuterons de l'incinérateur le jeudi de la semaine prochaine.

    Le 17 octobre, on aurait le...

    Monsieur le président, qu'en est-il de la nomination du commissaire? On vient de le nommer, n'est-ce pas?

    C'est tout nouveau. J'ai pensé que ce serait une bonne idée que le comité ait l'occasion de poser des questions, d'entendre ses perspectives sur l'orientation de la Garde côtière canadienne. C'est une question d'importance sur les trois côtes, et le budget et...

    Monsieur Kamp.

    Est-il possible qu'il vienne pendant la première heure mardi?

    La première heure mardi? Avant le ministre? C'est possible. C'est un court préavis, mais je...

    Le ministre vient mardi prochain, n'est-ce pas?

    Jeudi.

    Jeudi de cette semaine?

    Est-ce possible que M. Da Pont vienne avant le ministre et qu'on puisse faire le tout en une seule journée?

    Il était question d'essayer d'organiser un calendrier de travail, et nous n'avions aucune garantie quant à l'issue de notre réunion, mais nous avons voulu déterminer un calendrier, peu importe qui était le président.

    C'est un court préavis. S'il pouvait venir avant le ministre, certainement. Nous essaierons de faire cela mais...

    Monsieur le président, si le ministre vient jeudi et vous n'avez qu'une heure... Combien de temps est-ce que ça prend pour poser les questions, afin que chaque député ait son tour? C'est presque une heure n'est-ce pas?

    Environ 45 minutes, oui.

    Parce qu'il va falloir limiter les questions, et lui laisser savoir que sa déclaration liminaire devra être courte, afin qu'on puisse avoir au moins une ronde de questions.

    Nous allons lui demander d'être bref en ce qui concerne son déclaration liminaire.

    Non, donnez-lui une limite. Vous voulez vous assurer que tous les députés aient la chance de poser une question.

    D'accord. Je présume que ce ne serait pas plus de 10 minutes, peut-être que ce serait possible de le faire en moins de temps.

    Il faut faire le calcul à rebours afin de savoir combien de temps ça prend pour faire une ronde, et en faisant cela, le calcul donnera le temps qu'il aura.

    D'accord. Eh bien, c'est ce que nous ferons et nous obtiendrons...

    Monsieur le président, puis-je prendre la parole à ce sujet?

    Oui, monsieur Matthews.

    Nous devrions demander que le ministre vienne pour plus d'une heure. Le ministre n'a pas encore comparu. Et M. Cummins a raison, une heure passera et nous ne pourrons pas rendre justice au ministre et discuter des quelques questions que nous voulons bien aborder. Donc je crois qu'il vaudrait mieux attendre. Si un ministre peut se permettre de nous donner qu'une heure, de midi à 13 heures le jeudi, je préfère et je suggère qu'on attende jusqu'à ce que le ministre trouve un créneau et qu'il vienne nous donner deux heures — parce que quand allons-nous revoir le ministre s'il ne vient que pour une heure jeudi?

    Nous ferions mieux de nous occuper d'autres questions et d'attendre que le ministre puisse nous donner deux heures ou presque deux heures, selon nos besoins.

    Nous pouvons lui proposer une heure, simplement à cause de la façon dont le calendrier a été organisé avec très peu de préavis. Nous allons demander deux heures. Si le ministre ne peut venir que pour une heure, on devrait peut-être envisager une réunion d'une heure et lui demander de revenir.

    Monsieur MacAulay.

    Je suis d'accord qu'il faudrait qu'il comparaisse pendant au moins une heure et demie, peut-être deux heures. Le problème, c'est qu'il y a toujours une déclaration liminaire, et cela donne simplement au comité... Le ministre ne peut pas nous donner deux heures. Cela se comprend, parce qu'il est très occupé. Mais nous avons attendu longtemps, donc si cela prend une autre semaine ou deux... Il pourra probablement venir même la semaine prochaine pour une heure et demie ou deux.

    Je conseille vivement de ne pas le prendre pour une seule heure.

    Monsieur Kamp.

    Je sais que le ministre a hâte de venir. Puisque nous lui avons donné un court préavis pour cette réunion, il y avait un conflit en raison d'engagements antérieurs pour l'autre heure. Mais s'il doit revenir pour le budget des dépenses, ...

    Oui.

    ...et ce sera bientôt aussi, il sera des nôtres pendant deux heures et plus pour le budget des dépenses je présume — ou même plus. Donc je crois qu'on devrait profiter du temps qu'il a pour nous, et ensuite l'inviter à revenir pour discuter du budget des dépenses, et continuer par la suite avec les autres questions que nous voulons soulever.

    Si on alloue deux heures pour le budget des dépenses, avec une heure en plus ça fait trois. En bout de ligne, c'est au comité de décider. Je ne veux pas rater cette occasion d'entendre le ministre, et ça pourrait être très difficile de trouver un autre témoin avec si peu de préavis. Aujourd'hui, c'est déjà le 26 septembre, et nous essayons toujours de régler la réunion du jeudi.

    Y a-t-il d'autres questions?

    Avons-nous une motion?

    Non, on n'a pas de motion, mais...

    Je propose que nous retardions la comparution du ministre de deux ou trois semaines pour trouver une date où il pourra nous consacrer au moins une heure et demie.

    Ensuite nous avons M. Lunney au sujet de la motion.

    Quand allons-nous débattre du Budget principal des dépenses?

    D'après le calendrier, nous allons en débattre le 21 septembre, juste après le congé pour le Jour du souvenir.

    C'est-à-dire le 21 novembre.

    Oui.

    Chers collègues, cela nous donnerait une heure avec le ministre cette semaine, et deux heures en novembre. Si nous attendons, qui sait quand il comparaîtra. Nous serons peut-être obligés d'attendre la reprise des travaux après la semaine de relâche d'octobre, et ce n'est que dans une semaine, avant qu'il puisse nous accorder deux heures.

    Je crois comprendre que M. Da Pont a confirmé sa disponibilité. Est-ce bien le cas? Non, il n'a pas confirmé.

    Les représentants de Belledune -- on devrait pouvoir les entendre la semaine prochaine. La bande de Cheam a confirmé sa présence. Pour une séance d'information sur la sécurité nautique, il suffira de faire appel au MPO, j'imagine. Ensuite, on recevra des fonctionnaires du MPO soit sur Belledune, si on ne peut pas le faire plus tôt, soit sur la pêche au saumon dans le fleuve Fraser et le plan de gestion intégrée des pêches. Je pense que c'était pour le poisson de fond.

    Si nous siégeons jusqu'à 13 h 30 jeudi, on aura une heure et demie.

    Maintenant, c'est au tour de monsieur Blais.

    En ce qui concerne la présente motion, j'aimerais vous dire que je considère que la présence du ministre est très importante, compte tenu que nous avons plusieurs sujets à aborder avec lui. J'ai l'impression que la discussion qu'on aura avec le ministre pendant deux heures va nous permettre d'aborder plusieurs sujets autres que ceux concernant les prévisions budgétaires. Il est vrai, lorsqu'on parle de certains sujets, qu'on finit toujours par parler d'argent, mais je pense qu'il serait beaucoup plus correct d'accueillir le ministre dans un premier temps, afin de faire un tour d'horizon avec lui de tous les sujets, de connaître ses opinions et sa vision des choses, car plusieurs sujets nous intéressent.

    Pour ce qui est des prévisions budgétaires, il faut prévoir deux autres heures. Je ne pense pas qu'il soit superflu de passer quatre heures avec le ministre pour discuter des prévisions budgétaires et de tous les dossiers qui nous intéressent.

    J'appuie donc la proposition de M. MacAuley.

    Vous n'êtes pas à court d'idées, John. Ce serait impossible.

    Dans un autre ordre d'idées, monsieur le président, je crois comprendre que le MPO a préparé un rapport général sur les Cheam. Serait-il possible de faire parvenir ce rapport aux membres du comité avant la comparution des représentants de la collectivité Cheam? Ça pourrait être intéressant.

    Vous parlez d'un rapport sur la question du gravier?

    Je crois qu'il s'agit d'un rapport d'ordre général sur des questions concernant la bande de Cheam. En tout cas, c'est ce que j'ai compris d'après les renseignements que nous avons reçus de quelqu'un qui a vu la première ébauche et qui a été chargé de rédiger la deuxième. Je veux tout simplement savoir s'il serait possible de voir le rapport avant qu'on questionne les témoins.

    Je ne suis pas au courant dudit rapport, mais on peut se renseigner pour voir si en effet un tel rapport existe. Si une version finale est disponible, nous pourrons demander qu'on nous la fasse parvenir avant la réunion.

    Apparemment, il est prêt. Quelqu'un a révisé l'ébauche, donc on en peut demander un exemplaire.

    Tout à fait. On peut toujours demander, au pire on refusera.

    Nous voulons que le ministre comparaisse pour plus d'une heure, cela veut dire donc qu'on n'a rien prévu pour jeudi. Nous allons essayer de prévoir quelque chose pour jeudi. Mais apparemment le ministre serait disponible pour deux heures le 19 octobre.

    Ce serait super. Acceptons tout de suite.

    Nous sommes toujours saisis d'une motion. Voulez-vous retirer la motion?

    Je retire la motion; je sais à quel point le ministre tient à comparaître devant notre comité pour deux heures.

    (La motion est retirée.)

    Je suis certain qu'il voudra être des nôtres pendant trois heures, sachant ce que pensent les ministres.

    Je suis un président parfaitement neutre et je sais pertinemment qu'il est difficile de convaincre les ministres de comparaître pour étudier le Budget principal des dépenses. Je dois vous dire que j'ai été fort impressionné d'apprendre que le ministre avait offert de venir nous rencontrer; je suis convaincu qu'il voudrait nous consacrer au moins deux heures.

    Quelqu'un est-il prêt à formuler une recommandation pour jeudi? Nous n'avons rien de prévu ce jour-là.

    Nous nous en remettons à vous, monsieur le président, vous êtes fort compétent.

    Nous essaierons. Nous avons un programme; tout le monde est au courant. Nous essaierons de remplir les plages disponibles et de trouver un témoin pour jeudi.

    Parfait. Et si vous n'y parvenez pas, la majorité des députés comprendront le problème.

    Merci, monsieur Matthews.

    Une voix: Il peut lire entre les lignes.

    Le président: Certainement.

    Nous avons également abordé la stabilité des embarcations. Nous pourrions inviter un représentant du ministère à rencontrer le comité pour discuter de ce genre de choses. Nous pourrions prévoir la réunion pour jeudi, puisqu'un fonctionnaire n'a pas besoin du même genre de préavis.

    J'ai également demandé à notre greffier de préparer un programme pour un voyage possible du comité sur la côte Est. Encore une fois, j'exhorte tous les députés à parler directement avec leurs whips respectifs. Je peux vous dire que j'ai parlé au whip ministériel, et il ne semblait pas vraiment aimer l'idée de déplacement des comités lorsque la Chambre siège.

    C'est une façon polie de le dire, je suppose.

    Je crois qu'il faut absolument que nous terminions notre étude des questions touchant la côte Est, tout particulièrement la chasse aux phoques. La majorité des députés ne veulent pas voyager pendant les semaines de relâche; c'est pourquoi je propose que nous présentions un programme raisonnable et que nous demandions l'autorisation de voyager pendant que la Chambre siège. Tant que nous avons suffisamment de députés ministériels et de députés de l'opposition, et que nous maintenons l'équilibre à la Chambre, il ne devrait pas y avoir de problème. Je présenterai cette proposition au whip et aux leaders à la Chambre ou peu importe à qui je dois le présenter pour que ça soit adopté et que notre comité puisse se déplacer. Si notre proposition est refusée, elle sera refusée un point c'est tout.

    Nous songeons à voyager la semaine du 6 novembre, du 6 au 10. Je sais que tout le monde veut rentrer dans sa circonscription pour le jour du Souvenir, et tout le monde devrait pouvoir rentrer dans sa circonscription le 10 novembre au soir.

    Est-ce que cela convient à tout le monde? Nous essaierons de constituer un groupe bien équilibré de sorte qu'aucun parti ne soit avantagé par notre absence à la Chambre. Nous demanderons aux dirigeants de la Chambre de faire preuve de bonne volonté et de bon sens.

    Allons-nous visiter chaque province?

    Nous songeons à arrêter à Terre-Neuve, aux Îles-de-la-Madeleine, et probablement dans le sud-ouest de la Nouvelle-Écosse, pour discuter des phoques gris. Nous allons également essayer de rencontrer des intervenants pour discuter de la taille des bateaux de pêche et de la stabilité des embarcations.

    Pour ce qui est de la stabilité des embarcations et de la chasse aux phoques, n'oubliez pas que ces deux questions touchent également l'Île-du-Prince-Édouard. Je sais que ce n'est qu'une petite province, mais ce problème est important. Je crois qu'il est juste que nous nous rendions dans cette province, ne serait-ce que pour une demi-journée, pour entendre des témoins là-bas, parce que cela touche un bon nombre de pêcheurs. Vous avez parlé de la longueur des embarcations; cela aussi les touche, mais la chasse aux phoques et la gestion de cette chasse a certainement un impact très important sur nos pêcheurs, car aujourd'hui même certains d'entre eux ne peuvent pas pêcher.

    Je comprends tout à fait. Il s'agit d'essayer de... Nous y reviendrons plus tard.

    Pour ce qui est des phoques, il y a deux questions distinctes. Il y a d'un côté la question des phoques du Groenland et des phoques à capuchon, et de l'autre côté il y a la question des phoques gris. Le problème des phoques gris touche surtout le sud-ouest de la Nouvelle-Écosse. Ils viennent de la région de l'île de Sable. On les trouve même au-delà de la zone de 100 milles, en pleine mer.

    L'autre problème avec les phoques gris est qu'ils ont su s'adapter. Par le passé, c'était possible de fixer les engins de pêche à 80 pieds sans encourir la prédation de la part des phoques gris. Maintenant, ils plongent plus profond, jusqu'au 100 pieds. Ils ont compris où et comment se nourrir.

    Quoi qu'il en soit, monsieur MacAulay, on examinera la situation. Je ne peux rien promettre à cause de la courte durée du voyage. Nous allons essayer de visiter autant de collectivités que possible.

    J'espère qu'on va pouvoir y aller, mais sinon, il faudra au moins que vous fassiez venir des témoins de la région à Ottawa.

    Tout à fait.

    Mais ce n'est pas ça que je veux. Je veux...

    Écoutez, si nous voulons voyager, avant toute autre chose, il faut demander la bénédiction du whip, alors...

    Exact, et ce sera....

    Une fois qu'ils auront approuvé le voyage, on pourra se pencher sur le programme.

    Vous n'avez pas l'air optimiste, John. Je pense qu'on devrait en parler plus longuement ici.

    Je ne pense pas qu'on aura l'autorisation de voyager.

    Non, moi non plus, et je ne veux pas demander à notre greffier et à nos attachés de recherche, François ou Richard, d'organiser un voyage qui ne sera pas approuvé. Nous allons essayer de voyager et de faire le plus possible. Mais si ce n'est pas possible, on fera venir des gens à Ottawa.

    Attendez un instant, monsieur Matthews; M. Lunney a demandé à parler plus tôt et je ne lui ai toujours pas donné la parole.

    Excusez-moi, monsieur Lunney.

    Il n'y a pas de problème. Je voulais juste poser une question au sujet de l'horaire. Vous avez mentionné qu'on pourrait revenir pour le 11 novembre. Donc, où serions-nous le 10 novembre, à la fin de notre voyage?

    Le 11 novembre est un samedi, n'est-ce pas? Pour ceux d'entre nous qui doivent se rendre à l'autre bout du pays, il faudrait prévoir le temps de déplacement.

    Où sommes-nous le 10?

    Au pire aller, si vous devez vous déplacer, vous pourrez quitter plus tôt.

    Où êtes-vous le 10?

    Je ne sais pas.

    Richard me dit que nous sommes censés être en Nouvelle-Écosse le 10 novembre. Cela signifie que nous prendrions un vol direct à partir de Halifax. En fait, il serait peut-être plus rapide de prendre l'avion à partir de Halifax que de tenter de partir des Îles-de-la-Madeleine. ou de Terre-Neuve.

    Monsieur Matthews, s'il vous plaît.

    J'aimerais dire quelque chose au sujet du fait qu'il est difficile de plaire aux whips. Ils sont probablement tous sévères, mais j'ai l'impression que votre whip est le plus sévère de tous, car c'est le whip du parti ministériel. Et si on nous assurait que plus de députés des partis d'opposition seraient du groupe que de députés du gouvernement?

    C'est probablement une bonne idée.

    Si c'est cela qui les préoccupe... Je ne comprends pas pourquoi cela les préoccupe, parce que personne ne veut défaire le gouvernement à ce moment-ci. Mais si nous pouvons leur donner l'assurance, c'est-à-dire que le gouvernement ne tombera pas parce que le comité est en voyage puisque cela impliquerait qu'il y aurait plus de députés de l'opposition que du gouvernement.

    Oui, il faudrait que le nombre de députés de chaque côté soit proportionnel, c'est tout. Monsieur Matthews, personne n'a dit que cette décision était raisonnée.

    Non, je ne le croyais pas non plus. Si cela avait été le cas, c'aurait été la première décision raisonnée depuis les dix ans que je suis ici.

    Nous allons donc organiser une réunion pour jeudi. Merci.

    La séance est levée.