FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le jeudi 8 juin 2006

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 heures 02 dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Gerald Keddy, président.

Membres du Comité présents : Raynald Blais, John Cummins, Rodger Cuzner, Randy Kamp, Gerald Keddy, James Lunney, l'hon. Lawrence MacAulay, Bill Matthews et Jean-Yves Roy.

Membres substituts présents : James Bezan remplace Fabian Manning et Jean Crowder remplace Peter Stoffer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Alan Nixon, analyste principal.

Témoins : Spawn on Kelp Operators : Don McNeil, représentant; Randy Pilfold, vice-président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 1 juin 2006, le Comité entreprend son étude sur la Pêche de rogue de hareng sur varech.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 10h16, la séance est suspendue.

À 10h21, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure envisage de recommander au Comité d’entreprendre une étude sur l’Office de commercialisation du poisson d’eau douce, les textes législatifs qui régissent l’Office, la santé du secteur des pêches et la mise en valeur de nouvelles technologies pour le traitement du poisson d’eau douce.

Il est convenu, — Que, à l’automne 2006, le Comité invite des représentants de la bande indienne Cheam à comparaître au sujet de l'enlèvement de gravier et de l'application de la réglementation dans le Fleuve Fraser, et que ceux-ci soient aussi priés de parler du programme de surveillance de la bande Cheam, du projet-pilote cérémoniel, ainsi que de la relation qu’elle forme avec le ministère des Pêches et des Océans .

Il est convenu, — Que le budget accordé pour l’étude du Comité sur l'enlèvement de gravier et l'application de la réglementation dans le Fleuve Fraser soit augmenté de 6 400 $; et que l’exercice budgétaire soit prolongé jusqu’au 31 décembre 2006 .

Il est convenu, — Que le ministre des Pêches et des Océans soit invité à comparaître le mardi 13 juin 2006 de 9 h à 10 h 30 concernant le Budget principal des dépenses; que le Comité examine ses travaux de 10 h 30 à 11 h; et que si le Ministre n’est pas disponible, le Comité consacre toute la séance à ses travaux.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude de la chasse au phoque au Canada.

Il est convenu, — Que des fonctionnaires des ministères des Pêches et des Océans et des Affaires étrangères comparaissent devant le Comité le jeudi 15 juin 2006 pour donner des séances d'information concernant la chasse au phoque au Canada.

À 10h57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2007/10/26 10 h 26