Passer au contenu
Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le mardi 16 juin 2009
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 15, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodney Weston, le président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Dave Van Kesteren, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : John Duncan remplace John Weston et Bruce Hyer remplace Peter Stoffer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude de la pêche du homard dans l'Atlantique.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

À 12 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julia Lockhart

 
 
2009/06/16 13 h 36