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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le mardi 23 novembre 2010
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 4 (vidéoconférence), dans la pièce 7-52 du 131 rue Queen, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Scott Andrews, Leon Benoit, Paule Brunelle, l'hon. Denis Coderre, Nathan Cullen, Cheryl Gallant, Richard M. Harris, Roger Pomerleau, Devinder Shory et Alan Tonks.

 

Membres substituts présents : Gerard Kennedy remplace Scott Andrews.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Talisman Energy inc. : Reg Manhas, vice-président, Opérations de la compagnie; James Fraser, premier vice-président, Section du gaz de schiste, Opérations nord-Américaines. Canadian Society for Unconventional Gas : Kevin Heffernan, vice-président. Corporation Encana : Richard Dunn, vice-président, Section canadienne, réglementation et relations gouvernementales. Ministère des Ressources naturelles : David Boerner, sous-ministre adjoint par intérim, Secteur des sciences de la Terre ; Marc D'Iorio, directeur général, Bureau du directeur général; Denis Lavoie, Chercheur en géosciences, Secteur des sciences de la Terre - Géoressources et géologie régionale.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 octobre 2010, le Comité reprend son étude sur la sécurité énergétique au Canada.
 

Reg Manhas, James Fraser et Kevin Heffernan font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 7, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend.

 

Richard Dunn, par vidéoconférence de Calgary (Alberta), et Marc D'Iorio font des déclarations, et avec David Boerner et Denis Lavoie, répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Nathan Cullen propose, — Que le Comité tienne au moins une séance pour examiner : l’envoi proposé de 1600 tonnes de générateurs à vapeur radioactives par Bruce Power; le cadre stratégique plus large régissant l’importation et l’exportation de déchets radioactifs à partir du territoire canadien; le transport de déchets radioactifs par l’intermédiaire des Grands Lacs; et le « recyclage » de métaux radioactifs en vue de leur libre remise sur le marché; que le Comité invite à témoigner le président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), Michael Binder; des représentants de Bruce Power; le maire d’Amqui, au Québec, Gaëtan Ruest; David Ullrich, de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent; Patrick Madahbe, le chef du Grand conseil de l'Union of Ontario Indians; Gordon Edwards, du Regroupement pour la surveillance du nucléaire; et que le Comité fasse rapport de ses constatations à la Chambre des communes.

Il s'élève un débat.

 

Il est convenu, — Que le débat soit ajourné maintenant.

 

À 13 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Lauzon

 
 
2010/11/29 8 h 59