PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des comptes publics (PACP)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 9

mardi 19 avril 2016, 8 h 47 à 10 h 38

Pièce 237-C, Édifice du Centre

Télévisée

Présidence

L’hon. Kevin Sorenson, président (Conservateur)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

NPD

David Christopherson

Membres substituts présents

• Dan Albas remplace l’hon. Pierre Poilievre (Conservateur)

Membres associés présents

• Joyce Murray (Libéral)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Édison Roy-César, analyste

• Dillan Theckedath, analyste

Chapitre 1, La mise en œuvre de l’analyse comparative entre les sexes, du Rapport de l'automne 2015 du vérificateur général du Canada

Témoins

Condition féminine Canada

• Meena Ballantyne, chef d’agence

Ministère des Ressources naturelles

• Neil Bouwer, sous-ministre adjoint, Intégration des sciences et des politiques

Ministère de l'Industrie

• Mitch Davies, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique

Bureau du vérificateur général du Canada

• Richard Domingue, directeur principal

Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

• Nicole Kennedy, directrice générale, Politiques stratégiques, Cabinet et affaires parlementaires

Secrétariat du Conseil du Trésor

• Renée LaFontaine, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur des services ministériels

Bureau du Conseil privé

• Les Linklater, sous-secrétaire du Cabinet, Opérations

Ministère de l'Emploi et du Développement social

• Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des politiques stratégiques et de service

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité entreprend l’examen du Chapitre 1, La mise en œuvre de l’analyse comparative entre les sexes, du Rapport de l’automne 2015 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 2 février 2016.

Richard Domingue, Meena Ballantyne, Les Linklater et Renée LaFontaine font des déclarations et, avec Mitch Davies, Nicole Kennedy, Jacques Paquette et Neil Bouwer, répondent aux questions.

À 10 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Massicotte