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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 4
jeudi 28 janvier 2016, 11 heures à 13 h 2
Avec enregistrement vidéo
Présidence
L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

• Kevin Lamoureux (Libéral)
• Luc Thériault (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
 
Chambre des communes
• David Gagnon, greffier à la procédure
• L'hon. Dominic LeBlanc, leader du gouvernement à la Chambre des communes
• Kevin Lamoureux, secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes
Conformément à l’article 108(3)a) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le mandat ministériel.

Sur motion de Scott Reid, il est convenu, — Que, en lien avec la motion adoptée par le Comité le mardi 26 janvier 2016, le Comité invite Kevin Lamoureux à comparaître .

L'hon. Dominic LeBlanc fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 2, la séance est suspendue.

À 12 h 21, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)a) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur des initiatives visant à favoriser une Chambre des communes propice à la vie de famille; et que le greffier par intérim de la Chambre des communes, le greffier de l’Assemblée législative de l’Ontario et le greffier de l’Assemblée législative de la Colombie-Britannique soient invités à comparaître le mardi 2 février 2016.

Il est convenu, — Que, lors de sa réunion du jeudi 4 février 2016, le Comité consacre une heure à une présentation de l’analyste dans le cadre de l’étude sur des initiatives visant à favoriser une Chambre des communes propice à la vie de famille; et une autre heure à l’examen des questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure tienne une réunion à la fin de la semaine du 16 février 2016; et que, en vue de la préparer, les membres du Sous-comité consultent leurs collègues au sein des caucus afin d’établir des priorités dans le cadre de l’étude du Comité sur des initiatives visant à favoriser une Chambre des communes propice à la vie de famille.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig