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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 59
mardi 16 mai 2017, 11 h 2 à 13 h 3
Télévisée
Présidence
Blake Richards, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
• L'hon. Geoff Regan, C.P., député, Président de la Chambre des communes
Chambre des communes
• Marc Bosc, greffier par intérim
• Daniel G. Paquette, dirigeant principal des finances
Service de protection parlementaire
• Surint. Mike O'Beirne, directeur par intérim
• Robert Graham, officier responsable de l’administration et du personnel
Élections Canada
• Stéphane Perrault, directeur général des élections par intérim
• Michel Roussel, sous-directeur général des élections, Scrutins et innovation
• Hughes St-Pierre, sous-directeur général des élections, Services internes
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire, renvoyés au Comité le jeudi 23 février 2017.

Le vice-président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire.

Le Président de la Chambre des communes fait une déclaration.

À 11 h 5, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 11 h 25, la séance est suspendue.

À 11 h 50, la séance reprend.

Le Président de la Chambre des communes, Marc Bosc, Daniel G. Paquette, Surint. Mike O'Beirne et Robert Graham répondent aux questions.

À 12 h 9, la séance est suspendue.

À 12 h 12, la séance reprend.

Le vice-président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections.

Stéphane Perrault fait une déclaration et, avec Hughes St-Pierre et Michel Roussel, répond aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes est adopté avec dissidence.

Le crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire est adopté avec dissidence.

Le crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le vice-président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes, crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire et crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections.

À 12 h 53, la séance est suspendue.

À 12 h 55, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité consacre 15 minutes pour des travaux du Comité au début de sa prochaine réunion.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon