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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 24
jeudi 30 novembre 2017, 13 h 16 à 13 h 38
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• L'hon. Mark Eyking (Libéral)
• Anthony Housefather (Libéral)
• James Maloney (Libéral)
• L'hon. Denis Paradis (Libéral)
• Dan Ruimy (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Marcus Pistor, analyste
• Michael Dewing, analyste
 
Chambre des communes
• Stefany Rockburn, conseillère financière principale
• Jill McKenny, coordonnatrice, Services logistiques
• Karine Parenteau, greffière à la procédure
 
Comité permanent de l'environnement et du développement durable
• Thomas Bigelow, greffier du Comité
 
Comité permanent de la justice et des droits de la personne
• Julie Geoffrion, greffière du Comité
 
Comité permanent des ressources naturelles
• Marc-Olivier Girard, greffier du Comité
 
Comité permanent des langues officielles
• Christine Holke, greffière du Comité
 
Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
• Elizabeth Kingston, greffière du Sous-comité
 
Comité permanent du commerce international
• Christine Lafrance, greffière du Comité
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 222 419,48 $ soit alloué au Comité permanent du commerce international, pour se rendre à Singapour (Singapour), Kuala Lumpur (Malaisie) et Bangkok (Thaïlande), à l’hiver ou au printemps de 2018, relativement à son étude sur Les relations commerciales entre le Canada et les pays de l’Association des Nations de l’Asie du Sud-Est.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 75 899,65 $ soit alloué au Comité permanent de l’environnement et du développement durable, pour se rendre à Halifax (Nouvelle-Écosse), Calgary (Alberta) et Vancouver (Colombie-Britannique), à l’hiver ou au printemps 2018, relativement à son étude sur La croissance propre et les changements climatiques au Canada.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 215 896,74 $ soit alloué au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international, pour se rendre à Tokyo (Japon), Séoul (Corée du Sud) et Manille (Philippines), à l’hiver ou au printemps de 2018, relativement à son étude sur L'engagement du Canada en Asie.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 40 570,04 $ soit alloué au Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international, pour se rendre à New York (New York) (États-Unis d’Amérique), à l’hiver ou au printemps de 2018, relativement à son étude sur Le vaste engagement du Canada à l’égard des questions de droits de la personne, notamment par l’intermédiaire des Nations Unies (ONU) et de ses organismes.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 116 171,40 $ soit alloué au Comité permanent de la justice et des droits de la personne, pour se rendre à Halifax (Nouvelle-Écosse), Montréal (Québec), Toronto (Ontario), Edmonton (Alberta) et Vancouver (Colombie-Britannique), à l’hiver ou au printemps de 2018, relativement à son étude sur La traite de personne au Canada.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 87 003,35 $ soit alloué au Comité permanent des langues officielles, pour se rendre à Whitehorse (Yukon), Vancouver (Colombie-Britannique), Edmonton (Alberta) et Winnipeg (Manitoba), à l’hiver ou au printemps de 2018, relativement à ses études sur L’accès des services à la petite enfance dans la langue de la minorité et sur Les programmes d'enseignement du français et de l'anglais langue seconde.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 29 946,30 $ soit alloué au Comité permanent des ressources naturelles, pour se rendre à Toronto, Mississauga, Oshawa et Chalk River (Ontario), à l’hiver ou au printemps de 2018, relativement à son étude sur Les interconnexions électriques stratégiques.

Il est convenu, — Qu’un budget de projet supplémentaire de 29 900,00 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour son étude sur Les consultations prébudgétaires en vue du budget de 2018.

À 13 h 38, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-Philippe Brochu