Passer au contenu
Début du contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 59
mardi 16 mai 2017, 11 h 7 à 13 h 15
Présidence
Robert Aubin, vice-président (NPD)

• Linda Lapointe remplace Gagan Sikand (Libéral)
• Robert J. Morrissey remplace Ken Hardie (Libéral)
• Michel Picard remplace Angelo Iacono (Libéral)
• L’hon. Pierre Poilievre remplace Kelly Block (Conservateur)
• Marwan Tabbara remplace Gagan Sikand (Libéral)
• Dianne L. Watts remplace Luc Berthold ()
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Institut des finances publiques et de la démocratie, Université d'Ottawa
• Azfar Ali Khan, directeur, Gestion des résultats
Bureau de l'infrastructure du Canada
• Glenn R. Campbell, directeur exécutif, Bureau de transition pour la Banque de l'infrastructure du Canada
Ministère des Finances
• Niko Fleming, chef, Infrastructure, Analyse des politiques sectorielles, Direction du développement économique et des finances intégrées
Association canadienne de l'électricité
• L'hon. Sergio Marchi, président-directeur général
Syndicat canadien de la fonction publique
• Sarah Ryan, recherchiste supérieure
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet des articles 403 à 406 (Section 18 de la Partie 4) du projet de loi C-44, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en œuvre d’autres mesures.

À 11 h 5, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

L'hon. Sergio Marchi fait une déclaration.

À 11 h 13, la séance est suspendue.

À 11 h 55, la séance reprend.

À 11 h 55, l'hon. Judy A. Sgro assume la présidence.

Azfar Ali Khan, Sarah Ryan et Glenn R. Campbell font des déclarations.

Il est convenu, — Que la réunion soit prolongée jusqu'à 13h15.

Azfar Ali Khan, Sarah Ryan, Glenn R. Campbell et l'hon. Sergio Marchi répondent aux questions.

Motion

Robert Aubin propose, — Que le Comité demande aux administrateurs de la société de gestion d’actifs BlackRock et aux membres du Conseil consultatif en matière de croissance économique de venir témoigner dans le cadre d’une réunion supplémentaire réservée à l’étude sur la Banque de l'infrastructure du Canada.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

L’interrogation de Azfar Ali Khan, Glenn R. Campbell, Sarah Ryan et l'hon. Sergio Marchi se poursuit.

À 13 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur