Passer au contenu
Début du contenu

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 48
Le jeudi 1 décembre 2022, 15 h 38 à 17 h 29
Huis clos
Présidence
Joël Lightbound, président (Libéral)

• Darren Fisher remplace Andy Fillmore (Libéral)
• Michael Kram remplace Ryan Williams (Conservateur)
• Ken McDonald remplace Nathaniel Erskine-Smith (Libéral)
• Leah Taylor Roy remplace Iqwinder Gaheer (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Sarah Lemelin-Bellerose, analyste
• Scott McTaggart, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 8 avril 2022, le Comité reprend son étude des petites et moyennes entreprises.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson