Passer au contenu
Début du contenu

SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 38
Le mardi 18 octobre 2022, 15 h 48 à 18 h 14
Webdiffusion
Présidence
Ron McKinnon, président (Libéral)

• Damien C. Kurek remplace Raquel Dancho (Conservateur)
• Greg McLean remplace Dane Lloyd (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Lyne Casavant, analyste
Airsoft au Canada
• Brian A. McIlmoyle, directeur
• Nicholas James Martin, membre
• Ziming Wan, membre
Médecins pour un meilleur contrôle des armes à feu
• Dre Najma Ahmed, médecin
• Dr Philip Berger, médecin
• Dre Julie Maggi, médecin
Canadian Sporting Arms and Ammunition Association
• Wesley Allan Winkel, président
Association des sports de tir du Canada
• Tony Bernado, directeur exécutif
Fédération sportive d’airsoft du Québec
• Yannick Guénette, premier vice-président
• François Gauthier, deuxième vice-président
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 23 juin 2022, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu).

Brian A. McIlmoyle, Nicholas James Martin, Dre Najma Ahmed et Wesley Allan Winkel font des déclarations et, avec Ziming Wan and Dre Julie Maggi, répondent aux questions.

À 16 h 29, la réunion est suspendue.

À 17 h 4, la réunion reprend en public.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 34, la réunion est suspendue.

À 17 h 37, la réunion reprend en public.

Tony Bernado et Yannick Guénette font des déclarations et, avec François Gauthier, répondent aux questions.

À 18 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche