Publications de la Chambre
Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Les dates avec un point offrent un lien vers les publications disponibles.
Pour accéder aux Débats et aux Journaux de 1867 à 1993, veuillez visiter le portail des Ressources parlementaires historiques canadiennes.
Pour accéder aux Débats et aux Journaux de 1867 à 1993, veuillez visiter le portail des Ressources parlementaires historiques canadiennes.
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - présent)
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Téléchargement des calendriers...
|
|
|
|
Le mercredi 1er décembre 2021 (No 8)
|
|
|
|
Affaires émanant des députés |
Affaires dans l’ordre de priorité |
|
Conformément à l’article 87 du Règlement, l’ordre de priorité sera déterminé le 20e jour de séance suivant le tirage qui établira la liste portant examen des affaires émanant des députés. Comme ce tirage a eu lieu le 30 novembre 2021, l’ordre de priorité devrait être déterminé le 8 février 2022.
|
|
|
Affaires qui ne font pas partie de l’ordre de priorité |
|
La liste complète des affaires émanant des députés qui ne font pas partie de l’ordre de priorité est disponible sur le site Web de la Chambre des communes à l’adresse suivante : https://www.noscommunes.ca.
|
Liste portant examen des affaires émanant des députés |
|
La liste portant examen des affaires émanant des députés est disponible sur le site Web de la Chambre des communes à l’adresse suivante : https://www.noscommunes.ca.
|