Passer au contenu
Début du contenu

Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Le jeudi 19 mai 2022

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 19 mai 2022, à 11 h 2, dans la pièce 225-A, Édifice de l’Ouest.

Président : L’honorable Anthony Rota, président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Mark Holland, Steven MacKinnon et Dominic LeBlanc; Mme Ruby Sahota; M. John Brassard, M. Blaine Calkins, Mme Claude DeBellefeuille et M. Peter Julian

Secrétaire du Bureau : Charles Robert, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents : Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; Eric Janse, sous-greffier, Procédure; Ian McDonald, greffier adjoint, Direction des comités et des services législatifs; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information; Lucie Séguin, présidente-directrice générale, Bureau de la traduction; Matthew Ball, vice-président, Services au Parlement et interprétation, Bureau de la traduction; Justine Bret, directrice de l’interprétation et Interprète en chef, Bureau de la traduction; Michelle Laframboise, dirigeante principale des ressources humaines; Michelle Tittley, Secrétariat

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau approuve le dépôt du procès-verbal de la réunion du 12 mai 2022.


AFFAIRES DÉCOULANT DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau prend note de la correspondance distribuée depuis la dernière réunion.


À 11 h 03, la réunion est suspendue.

À 11 h 06, la réunion reprend à huis clos.


BUREAU DE LA TRADUCTION – UTILISATION DES RESSOURCES POUR L’INTERPRÉTATION SIMULTANÉE

Lucie Séguin, présidente-directrice générale, Matthew Ball, vice-président, Services au Parlement et interprétation, et Justine Bret, directrice de l’interprétation et Interprète en chef au Bureau de la traduction, ont comparu devant le Bureau de la régie interne, et, aux côtés de Michel Patrice, sous-greffier, Administration, de Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information, d’Eric Janse, sous-greffier, Procédure, et d’Ian McDonald, greffier adjoint, Direction des comités et des services législatifs, ils ont répondu à des questions.

Par suite de la présentation antérieure au Bureau portant sur les ressources externes (12 mai 2022), le Bureau autorise l’Administration à avoir recours à des services d’interprétation externes ou à distance en complément des services actuellement offerts par le Bureau de la traduction, avec une préférence pour le recours aux employés du Bureau de la traduction et aux pigistes lorsqu'ils sont disponibles, dans le cadre d’un projet pilote d’une durée maximale de six mois, à condition qu’un rapport provisoire sur ce projet soit présenté d’ici septembre 2022, que le Bureau de la traduction prenne part à toutes les étapes de la mise en œuvre et que les systèmes mis en œuvre respectent les normes de qualité actuellement en vigueur.


PAIEMENT DES FRAIS JURIDIQUES D’UN DÉPUTÉ

Le Bureau approuve le paiement des frais juridiques engagés par un député pour les services d’un conseiller juridique, calculés au barème approuvé par le Bureau, sous réserve d’un examen des factures par le Bureau du légiste et conseiller parlementaire.


La séance est levée à 13 h.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne