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À la Chambre

Ajournement
La Chambre est ajournée jusqu’au lundi 20 novembre 2017 à 11 h (HNE).
Ordre du jour
Lundi 20 novembre 2017. Sujet à changement sans préavis.
11 h
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
C-348 (deuxième lecture)
Loi modifiant la Loi sur le ministère de l’Emploi et du Développement social (personnes handicapées)
12 h
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
C-24 (étape du rapport - motions du groupe n° 1)
Loi modifiant la Loi sur les traitements et apportant une modification corrélative à la Loi sur la gestion des finances publiques
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
15 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
Voir la liste sous cette même rubrique plus tôt aujourd’hui.
18 h 30
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
S-211 (troisième lecture)
Loi sur la Journée nationale de la sensibilisation à la drépanocytose
19 h 30
Débat d'ajournement
Période de 30 minutes avant l'ajournement quotidien, au cours de laquelle les députés peuvent soulever des questions auxquelles, à leur avis, on n'a pas répondu d'une façon satisfaisante.
20 h
Ajournement de la Chambre
Décisions
Veuillez consulter les Journaux, où sont consignés officiellement les décisions et travaux de la Chambre.

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Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
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Jour de séance de la Chambre
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Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités
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Mai Juin Juil. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.