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À la Chambre

Une séance de la Chambre est en cours.
Affaires émanant des députés
C-342 (deuxième lecture) — Loi modifiant la Loi sur la taxe d’accise (prélèvement relatif au carbone)
Député ayant présentement la parole
Photo du député

Joël Lightbound
Libéral
Louis-Hébert
Québec
Député(e)s ayant pris la parole
Photo du député
Le Vice-président
Bruce Stanton
Conservateur
Simcoe-Nord
Ontario
 
Photo du député

Chris Bittle
Libéral
St. Catharines
Ontario
Ordre du jour
Vendredi 20 octobre 2017. Sujet à changement sans préavis.
10 h
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
C-46 (adoption à l'étape du rapport)
Loi modifiant le Code criminel (infractions relatives aux moyens de transport) et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois
11 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
11 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
12 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
Reprise du débat interrompu à 11 heures.
13 h 30
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
C-342 (deuxième lecture)
Loi modifiant la Loi sur la taxe d’accise (prélèvement relatif au carbone)
14 h 30
Ajournement de la Chambre
Décisions
Veuillez consulter les Journaux, où sont consignés officiellement les décisions et travaux de la Chambre.

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Mai Juin Juil. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.