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À la Chambre

Une séance de la Chambre est en cours.
Questions orales
Député ayant présentement la parole
Photo du député
Le Président
Geoff Regan
Libéral
Halifax-Ouest
Nouvelle-Écosse
Député(e)s ayant pris la parole
Photo du député

Cheryl Hardcastle
NPD
Windsor—Tecumseh
Ontario
 
Photo du député
Le Président
Geoff Regan
Libéral
Halifax-Ouest
Nouvelle-Écosse
Ordre du jour
Mercredi 22 novembre 2017. Sujet à changement sans préavis.
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
15 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
C-45 (troisième lecture)
Loi sur le cannabis
17 h 30
Votes par appel nominal différés
Votes par appel nominal qui, suivant les dispositions du Règlement ou d'un ordre spécial de la Chambre, n'ont pas lieu à la fin d'un débat mais sont reportés.
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
S-211 (troisième lecture)
Loi sur la Journée nationale de la sensibilisation à la drépanocytose
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
Journée des petits immigrés anglais
Motions
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
C-240
Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (crédit d’impôt — secourisme)
Débat d'ajournement
Période de 30 minutes avant l'ajournement quotidien, au cours de laquelle les députés peuvent soulever des questions auxquelles, à leur avis, on n'a pas répondu d'une façon satisfaisante.
Ajournement de la Chambre
Décisions
Veuillez consulter les Journaux, où sont consignés officiellement les décisions et travaux de la Chambre.

Réunions de comités

Mercredi 22 novembre 2017

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