Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord révise et examine les questions touchant les Autochtones et les habitants des régions septentrionales du Canada et en fait rapport.
41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
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2024

Sommaire des travaux

41e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
27 études et activités
catégorisées comme suit :
5projets de loi
7études en lien aux budgets des dépenses
4études créées par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
11activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
8 rapports
à la Chambre, dont :
5suite aux études d'un projet de loi
3suite aux études liées aux budgets des dépenses
0suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
79 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 13 septembre 2013

Membres et membres associés