Travaux

41^e législature, 2^e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante

35-1 .

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1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Promouvoir le commerce intérieur des produits agricoles en réduisant les barrières interprovinciales Promouvoir le commerce intérieur des produits agricoles et agroalimentaires en réduisant les barrières interprovinciales

Dernière réunion : Mardi 2 juin 2015

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Jeudi 4 juin 2015

Budget principal des dépenses 2015-2016 Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DES GRAINS, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DU LAIT

Dernière réunion : Jeudi 30 avril 2015

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Lundi 4 mai 2015

Ordre de la Chambre renvoyant le premier rapport du Comité Ordre de la Chambre renvoyant le premier rapport du Comité

Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2014

Rapport 7 - Accord économique et commercial global Canada-Union européenne

Présenté à la Chambre : Mercredi 10 décembre 2014

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 2 avril 2015

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

Dernière réunion : Jeudi 27 novembre 2014

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Lundi 1 décembre 2014

Projet de loi C-18, Loi modifiant certaines lois en matière d'agriculture et d'agroalimentaire

Dernière réunion : Mardi 4 novembre 2014

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2014

Chaîne d'approvisionnement du secteur de la vente et la prévention du gaspillage alimentaire Chaîne d'approvisionnement du secteur de la vente au détail et la prévention du gaspillage alimentaire

Dernière réunion : Lundi 2 juin 2014

Budget principal des dépenses 2014-2015 Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DES GRAINS, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DU LAIT

Dernière réunion : Mercredi 28 mai 2014

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 29 mai 2014

Innovation et Compétitivité Innovation et Compétitivité

Dernière réunion : Lundi 12 mai 2014

Ordre de la Chambre renvoyant de nouveau le projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada et prévoyant d'autres mesures

Dernière réunion : Lundi 5 mai 2014

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Lundi 5 mai 2014

Projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada et prévoyant d'autres mesures

Dernière réunion : Lundi 7 avril 2014

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Mardi 8 avril 2014

Accord économique et commercial global (AECG) Canada-Union européenne Accord économique et commercial global (AECG) Canada-Union européenne et ses effets sur le secteur agricole canadien

Dernière réunion : Lundi 3 mars 2014

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Jeudi 27 mars 2014

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2014

Système de manutention des grains au Canada Système de manutention des grains au Canada

Dernière réunion : Mercredi 12 février 2014

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 26 février 2015

Séance d'information avec des membres de la Table pancanadienne de la relève agricole Séance d'information avec des membres de la Table pancanadienne de la relève agricole

Dernière réunion : Jeudi 26 février 2015

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Lundi 3 février 2014

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Lundi 3 février 2014

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Jeudi 24 octobre 2013