Travaux

41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
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Tous les travaux Rapports
Rapport 10 - Vers un but commun : la chaîne agroalimentaire canadienne - Partie 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2013
Détail de l'étude
Rapport 9 - Proposition de frais d'utilisation concernant la délivrance de permis aux importateurs de produits du secteur des établissements non agréés par le gouvernement fédéral
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Détail de l'activité
Rapport 8 - Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mars 2013
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c, 5c, 20c et 25 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mars 2013
Détail de l'étude
Rapport 6 - Proposition de la Commission canadienne des grains au Parlement concernant les frais d'utilisation et les normes de services
Présenté à la Chambre : Jeudi 14 février 2013
Détail de l'activité
Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b, 10b et 25b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 décembre 2012
Détail de l'étude
Rapport 4 - Projet de loi S-11, Loi concernant les produits alimentaires, et portant notamment sur leur inspection, leur salubrité, leur étiquetage, la publicité à leur égard, leur importation, leur exportation, leur commerce interprovincial, l’établissement de normes à leur égard, l’enregistrement de personnes exerçant certaines activités à leur égard, la délivrance de licences à ces personnes, l’établissement de normes relatives aux établissements où de telles activités sont exercées ainsi que l’agrément
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 novembre 2012
Détail de l'étude
Rapport 3 - Cultivons l'avenir 2 (comprend un sommaire de l'étude sur l'industrie de la biotechnologie)
Présenté à la Chambre : Lundi 28 mai 2012
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 21 septembre 2012
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Mardi 13 mars 2012
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 10b, 20b et 25b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2011
Détail de l'étude