Travaux
yes
39e législature, 1re session
(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)
Études
Médicaments sur ordonnance
Dernière réunion : Mercredi 13 juin 2007
Projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur la mise en quarantaine
Dernière réunion : Lundi 4 juin 2007
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mardi 5 juin 2007
Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Lundi 7 mai 2007
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mardi 15 mai 2007
Obésité juvénile
Dernière réunion : Mercredi 21 mars 2007
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mardi 27 mars 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2007
Rapport de la vérificatrice générale du Canada (Chapitre 8 - L'affectation des fonds aux programmes de réglementation; Chapitre 10 - L'attribution et la gestion d'un contrat relatif aux services de santé)
Dernière réunion : Mercredi 7 février 2007
Nouvelle stratégie de prévention de l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale
Dernière réunion : Lundi 5 février 2007
Rapport 2
Rejeté par la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 janvier 2007
Implants mammaires remplis de gel de silicone
Dernière réunion : Lundi 5 février 2007
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Lundi 18 septembre 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 janvier 2007
Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses
Dernière réunion : Mercredi 31 janvier 2007
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 février 2007
Projet de règlement d'application de l'article 8 de la Loi sur la procréation assistée
Dernière réunion : Lundi 29 janvier 2007
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 janvier 2007
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007 : crédits 1a, 15a, 20a, 25a, 30a, 35a et 40a sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2006
Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Mardi 6 juin 2006
Projet de loi C-5, Loi concernant l'Agence de la santé publique du Canada et modifiant certaines lois
Dernière réunion : Mardi 16 mai 2006
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 mai 2006
Activités
Séance d'information sur des modifications possibles à la réglementation
Dernière réunion : Lundi 4 juin 2007
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mercredi 16 mai 2007
Rapport 4 - Financement de la Stratégie de lutte contre le tabagisme chez les Premières nations et les Inuits
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2006
Élection du vice-président
Dernière réunion : Mercredi 7 février 2007
Séance d'information sur le diabète juvénile de type 1
Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2006
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 26 septembre 2006
Séance d'information sur les temps d'attente pour les soins de santé
Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2006