Travaux

43e législature, 2e session (23 septembre 2020 - 15 août 2021) Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 12 - Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 3 mai 2021
Détail de l'étude
Rapport 11 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-neuvième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 22 juin 2021
Rapport 10 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-huitième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021
Rapport 9 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-septième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021
Rapport 8 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-sixième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Détail de l'étude
Rapport 7 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-quatrième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021
Rapport 6 - Demande de réponse du gouvernement au 23e rapport de la 42e Législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021
Rapport 5 - Projet de loi C-237, Loi prévoyant l’élaboration d’un cadre national sur le diabète
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Détail de l'étude
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 22 mars 2021
Détail de l'étude
Rapport 3 - Projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes et de tissus)
Présenté à la Chambre : Lundi 25 janvier 2021
Détail de l'étude
Rapport 2 - Instructions à l’intention du légiste et conseiller parlementaire
Présenté à la Chambre : Mardi 1 décembre 2020
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 23 novembre 2020
Détail de l'étude