Liste des comités

39e législature, 2e session (16 octobre 2007 - 7 septembre 2008) Session courante

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Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SACV)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SCII)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SCIM)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)

Sous-comités

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)

Sous-comités

Sous-comité sur le projet de loi C-28 (SC28)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)

Sous-comité

sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SHES)

Sous-comités

Sous-comité sur le prix du pétrole et du gaz et des autres produits énergétiques (SENG)
Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)

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Sous-Comité du programme et de la procédure (SLAN)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)

Sous-comités

Sous-comité du Code régissant les conflits d'intérêts des députés (SCOD)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)

Comités spéciaux

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SAFG)

Comités législatifs

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SC20)

Autres comités

Sous-comité

Sous-comité des budgets de comité (SBLI)