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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SBLI Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison

Élection d'un vice-président

Début de l'activité Vendredi 31 mai 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

Rapport 19 présenté à la Chambre Vendredi 31 mai 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Budget principal des dépenses 2024-2025: crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 31 mai 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes

Rapport 19 présenté à la Chambre Vendredi 31 mai 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 9, Les vaccins contre la COVID-19, 2022 — Rapports 9 et 10 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 40 présenté à la Chambre Vendredi 31 mai 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 3, La réhabilitation de l’édifice du Centre du Parlement — Services publics et Approvisionnement Canada, 2023 — Rapports 1 à 4 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 41 présenté à la Chambre Vendredi 31 mai 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Alerte robe rouge

Réunion 112 Jeudi 30 mai 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Impacts climatiques et environnementaux reliés au système financier canadien

Réunion 110 Jeudi 30 mai 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation actuelle au Soudan

Début de l'étude Jeudi 30 mai 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Nomination de Carolyn Bennett au poste d’ambassadrice du Canada auprès du Royaume du Danemark

Début de l'étude Jeudi 30 mai 2024
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