TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 19

Le lundi 21 février 2005

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roger Gallaway, président.

Membres du Comité présents : Dave Batters, Raymond Bonin, Robert Carrier, Bev Desjarlais, l'hon. Roger Gallaway, Jim Gouk, l'hon. Jim Karygiannis, James Moore, Francis Scarpaleggia et Caroline St-Hilaire.

Membres associés présents : Mario Laframboise.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Allison Padova, analyste.

Comparaît : L'hon. Jean C. Lapierre, ministre des Transports.

Témoins : Ministère des Transports : Kristine Burr, sous-ministre adjointe, Groupe des politiques; John Forster, sous-ministre adjoint associé intérimaire, Groupe de sécurité et sûreté; Janet Kavanagh, conseiller principal en politique, Politiques portuaires; Paul Kavanagh, conseiller spécial, Opérations de la sécurité maritime, Sûreté maritime; Laureen Kinney, directrice, Sûreté maritime; Peter Lavallée, directeur, Politiques portuaires; Randy Morriss, directeur général, Programmes portuaires et cessions; Nicole Pageot, directeur général régional, Québec; Jacques E. Pigeon, avocat général ministériel, Services juridique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 25 novembre 2004, le Comité reprend son étude sur la Rétrocession de terres arables aux agriculteurs et anciens propriétaires de Mirabel.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur la libéralisation du transport aérien.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les ports.

Randy Morriss, Peter Lavallée et Laureen Kinney font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2005/02/22 14 h 39