NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le lundi 11 décembre 2006

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Russ Hiebert, président suppléant.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dawn Black, Steven Blaney, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Laurie Hawn et Russ Hiebert.

Membres substituts présents : Diane Bourgeois remplace Claude Bachand et Serge Cardin remplace Robert Bouchard.

Témoins : Université de la Colombie-Britannique : Michael Byers, professeur et chaire de recherche du Canada (niveau 1) en politique et en droit internationaux. Ministère de la Défense nationale : Col G. Herfst, juge-avocat général adjoint – opérations. Amnistie internationale Canada : Alex Neve, secrétaire général, Section anglophone. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Sabine Nölke, directrice adjointe, Section du droit onusien, des droits de la personne et du droit humanitaire, Direction générale des affaires juridiques. Ministère de la Défense nationale : Vincent Rigby, sous-ministre adjoint par intérim (Politiques). Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Colleen Swords, sous-ministre adjoint, Secteur de la sécurité internationale et directeur politique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur les Forces canadiennes en Afghanistan.

Sur motion de Ujjal Dosanjh, il est convenu, — Que Russ Hiebert soit élu président suppléant pour la durée de cette séance.

Colleen Swords et Vincent Rigby font des déclarations et, avec Sabine Nölke et le col Herfst, répondent aux questions.

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

Michael Byers and Alex Neve font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2006/12/12 11 h 30